CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 16 décembre 2010 à 18 h 00

 

MEMBRES PRESENTS :

Serge GODARD, Maire, présidant la séance

 

Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile SAUGUES, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon POURRET, Pascal GENET, Adjoints

 

Cécile AUDET, Danielle AUROI, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Michel FANGET, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, René MAYOT, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Corinne NAJIM, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Bruno SLAMA, Jean-Philippe VALENTIN, Louis VIRGOULAY, Conseillers Municipaux

 

 

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :

Patricia AUCOUTURIER (à Cyril CINEUX), Nicole BARBIN (à Jean-Pierre BRENAS), Isabelle LAVEST (à Alain BARDOT), Thierry ORLIAGUET (à Anne COURTILLÉ), Conseillers Municipaux

 

 

Excusé(e)s :

/

 

 

Absent(e)s :

/

 

 

Secrétaire :

Sandrine CLAVIERES

 

 

Monsieur Djamel IBRAHIM-OUALI, Madame Cécile AUDET, Madame Fatima CHENNOUF-TERRASSE et Monsieur Philippe GORCE sont présents à partir de la question n° 2.

Madame Martine REMBERT-MANTELET a donné pouvoir à Madame Danielle AUROI pour la question n° 1.

Monsieur Jérôme GODARD donne pouvoir à Monsieur Christophe BERTUCAT et quitte la séance à partir de la question n° 2.

Monsieur Simon POURRET donne pouvoir à Madame Sandrine BERGEROT-RAYNAL et quitte la séance à partir de la question n° 4.

A partir de la question n° 8, Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET, Premier Adjoint.

 


 

I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

 

FINANCES

1 - Décision Modificative n° 3 - exercice 2010

 

Les propositions sont adoptées à la majorité 

2 - Budget Primitif 2011 et fixation des tarifs

Les propositions sont adoptées à la majorité 

 

ACTION FONCIÈRE

3 - Vente en l'Etat Futur d'Achèvement (VEFA). Locaux avenue Raymond Bergougnan.

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

4 - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat sur le quartier de la gare - engagements financiers

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

MARCHÉS PUBLICS

5 - Concours de Maîtrise d'oeuvre pour la reconstruction de la maternelle Champratel

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

6 - Attribution d'une subvention au titre de l'année 2011 à l'Association Confucius Clermont-Ferrand Auvergne

 

Les propositions sont adoptées à la majorité 

Serge GODARD, Bernard DANTAL, Monique BONNET et Pascal GENET ne prennent pas part au vote.

 

 

II - QUESTIONS DIVERSES

 

a) - Augmentation de capital de la SA Auvergne Habitat

Les propositions sont adoptées à la majorité 

 

 

III - DESIGNATIONS

 

DÉSIGNATIONS

7 - Représentation de la Ville auprès de l'Association Logistique Transport Ouest (ALTRO)

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 


 

IV – VŒUX ET MOTIONS

 

a) Voeu relatif à l'Education Nationale

Les propositions sont adoptées à la majorité 

Nicole BARBIN, Jean-Pierre BRENAS, Anne COURTILLÉ, Christiane JALICON, Didier MULLER et Thierry ORLIAGUET ne prennent pas part au vote.

b) Motion relative aux étudiants étrangers

Les propositions sont adoptées à la majorité 

Nicole BARBIN, Jean-Pierre BRENAS, Anne COURTILLÉ, Christiane JALICON, Didier MULLER et Thierry ORLIAGUET ne prennent pas part au vote.

c) Voeu "Ensemble, sauvons Mumia Abu-Jamal"

Les propositions sont adoptées à la majorité 

Nicole BARBIN, Jean-Pierre BRENAS, Anne COURTILLÉ, Christiane JALICON, Didier MULLER et Thierry ORLIAGUET ne prennent pas part au vote.

d) Voeu relatif à la loi NOME

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Nicole BARBIN, Jean-Pierre BRENAS, Anne COURTILLÉ, Christiane JALICON, Didier MULLER et Thierry ORLIAGUET ne prennent pas part au vote.

 

 

V – QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

 

FINANCES

8 - Admissions en non-valeur

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

9 - Garanties d'emprunts

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Pascal GENET ne prend pas part au vote.

10 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de gestion active de la dette

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

11 - Remise gracieuse de majorations de retard appliquées aux taxes d'urbanisme

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 


 

ACTION FONCIÈRE

12 - Acquisitions, ventes et échanges d'immeubles - Diverses propriétés

 

Les propositions sont adoptées à la majorité 

Serge GODARD, Dominique ADENOT, Michel FANGET, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR et Bruno SLAMA ne prennent pas part au vote.

13 - Démolitions d'immeubles rue Auger. Convention Etablissement Public Foncier Smaf/Ville

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

14 - Etablissement Public Foncier Smaf - Fonds de commerce PIGNOL, 74 rue de l'Oradou

Les propositions sont adoptées à la majorité 

15 - Revente par l'Etablissement Public Foncier Smaf d'immeubles à Auvergne Habitat

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

16 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - soutien aux projets associatifs

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

17 - Ravalements de façades

Les propositions sont adoptées à la majorité

18 - Soutien à la Vie Associative

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

19 - Subventions à des associations

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

MARCHÉS PUBLICS

20 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

 

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

21 - Marchés publics - Avenants

Les propositions sont adoptées à la majorité 

 

VOIRIE-RÉSEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

22 - Convention de communication des plans des infrastructures du réseau Numéricable

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

23 - Voirie Réseaux - Protocole transactionnel

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES

24 - Attribution d'une subvention à une association au titre des congrès et des manifestations

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

25 - Convention entre la Ville, la CCI et Clermont Commerce

Les propositions sont adoptées à la majorité 

26 - Délégation de Service Public - Présentation du rapport relatif aux conditions d'exécution du service public - Parking POTERNE/CATHEDRALE (Exercice 2009)

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

27 - Participation au financement des structures petite enfance "crèches parentales"

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

28 - Subvention exceptionnelle à la SATCAR

Les propositions sont adoptées à la majorité 

Serge GODARD, Alain MARTINET, Manuela FERREIRA DE SOUSA et Jérôme GODARD ne prennent pas part au vote.


 

29 - Subventions de fonctionnement à des associations travaillant dans le domaine social.

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Serge GODARD, Alain MARTINET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Havva ISIK, Danièle GUILLAUME, Alain LAFFONT et René MAYOT ne prennent pas part au vote.

30 - Subventions exceptionnelles à des associations travaillant dans le domaine social

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

31 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Sandrine BERGEROT-RAYNAL ne prend pas part au vote.

32 - Subventions à la Mission des Relations Internationales

Les propositions sont adoptées à la majorité 

Bernard DANTAL, Jacqueline CHAPON, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Danielle AUROI, Pascaline BIDOUNG, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Michel FANGET et Bruno SLAMA ne prennent pas part au vote.

 

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

33 - Appellation du centre municipal sis 190 boulevard Gustave Flaubert

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

34 - Attribution de subventions à des associations culturelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

35 - Dénomination d'un centre associatif

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

36 - Soutien aux projets associatifs dans le champ éducatif hors Zone Urbaine Sensible

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

37 - Soutien à la culture et à diverses associations

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Alain BARDOT, Olivier BIANCHI, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Michel FANGET, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Christiane JALICON, René MAYOT, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER et Martine REMBERT-MANTELET ne prennent pas part au vote.

38 - Subvention exceptionnelle au Comité des Quartiers de Montferrand

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


 

39 - Subventions affectées à des amicales laïques, mouvements de jeunes et association socioculturelles et socio-éducatives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Jacqueline CHAPON, Odile VIGNAL, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Cécile AUDET et Martine REMBERT-MANTELET ne prennent pas part au vote.

40 - Subventions exceptionnelles à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Jacqueline CHAPON ne prend pas part au vote.

 

EDUCATION ET SPORT

41 - Attribution de bourses doctorales municipales

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

42 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Christophe BERTUCAT, Sandrine CLAVIERES, Michel FANGET, Jérôme GODARD, Martine REMBERT-MANTELET et Thierry ORLIAGUET ne prennent pas part au vote.

43 - Attribution de subventions à des écoles d'enseignement supérieur

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Serge GODARD, Bernard DANTAL, Olivier BIANCHI, Roger GIRARD et Chantal MERCIER-COURTY ne prennent pas part au vote.

44 - Chèque 1ère Licence - Subventions à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

45 - Subvention exceptionnelle à l'association BDS IFMA

Les propositions sont adoptées à la majorité 

46 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

ENVIRONNEMENT

47 - Concours des maisons fleuries

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

48 - Renouvellement de la convention de partenariat avec la Ligue contre le cancer et la Ville de Clermont-Ferrand.

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Christine PERRET ne prend pas part au vote.

 


 

AFFAIRES JURIDIQUES

49 - Indemnisation pour dommages accidentels

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

50 - Indemnisations pour dommages de travaux publics

Les propositions sont adoptées à la majorité 

51 - Information au Conseil Municipal des actes accomplis en exécution du mandat donné à Monsieur le Maire pour ester en justice

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

 

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

52 - Adaptation de l'état des effectifs

 

Les propositions sont adoptées à la majorité 

53 - Attribution d'une subvention de fonctionnement au Comité d'Activités Sociales et Culturelles du personnel de la Ville de Clermont-Ferrand et du Centre Communal d'Action Sociale

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Alain BARDOT, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Patricia AUCOUTURIER, Christophe BERTUCAT, Danièle GUILLAUME, Alain LAFFONT, Isabelle LAVEST, René MAYOT, Corinne NAJIM, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU et Jean-Philippe VALENTIN ne prennent pas part au vote.

54 - Autorisation de recruter un agent contractuel à durée déterminée à la Direction des Ressources Humaines / Paye et à la Direction Générale des Services / Organisation et Gestion des Services

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

55 - Avenant à la convention Ville-CCAS C09-7 concernant la mise en oeuvre de l'abonnement mensuel du Plan de Déplacements des Entreprises

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

56 - Compte épargne temps

Les propositions sont adoptées à la majorité 

57 - Fixation des ratios d'avancement de grade pour l'année 2011

Les propositions sont adoptées à la majorité 

58 - Plan de déplacement d'administration

Les propositions sont adoptées à la majorité 

59 - Prorogation des conventions de mise à disposition de services à Clermont Communauté

Les propositions sont adoptées l’unanimité 

 

                                                                                                                 Fait à Clermont-Ferrand, le 20 décembre 2010

 

                                                                                                                                             Le Sénateur-Maire

 

 

 

 

                                                                                                                                              Serge Godard