CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 16 novembre 2012 à 18 h 00

MEMBRES PRESENTS :	Serge GODARD, Maire, présidant la séance Serge GODARD, Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon POURRET, Pascal GENET, Adjoints Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Guy BALLET, Nicole BARBIN, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Michel FANGET, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Christiane JALICON, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, Didier MULLER, Christine PERRET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Bruno SLAMA, Jean-Philippe VALENTIN, Conseillers Municipaux

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :	Manuela FERREIRA DE SOUSA (à Havva ISIK), Adjointe Philippe GORCE (à Monique BONNET), Danièle GUILLAUME (à Françoise NOUHEN), Claudine KHATCHADOURIAN-TECER (à Christophe BERTUCAT), Chantal MERCIER-COURTY (à Pascal GENET), Corinne NAJIM (à Patricia AUCOUTURIER), Martine REMBERT-MANTELET (à Yves REVERSEAU), Odile SAUGUES (à Olivier BIANCHI), Eric SEVRE (à Djamel IBRAHIM-OUALI), Louis VIRGOULAY (à Christine DULAC-ROUGERIE), Conseillers Municipaux
Excusé(e)s :	/
Absent(e)s :	/
Secrétaire :	Sandrine CLAVIERES

Monsieur Bruno SLAMA arrive pendant le débat de la question 2.

Monsieur Simon POURRET quitte la séance pendant le débat de la question 2 et donne pouvoir à Monsieur Serge GODARD.

Monsieur Olivier BIANCHI arrive pendant le débat de la question 2, reprend son pouvoir donné à Monsieur Alain MARTINET et exerce le pouvoir qui lui a été donné par Madame Odile SAUGUES.

Madame Marie SAVRE quitte la séance pendant le débat de la question 2.

Madame Danielle AUROI quitte la séance avant le vote de la question 3 et donne pouvoir à Madame Odile VIGNAL.

Monsieur Jérôme GODARD quitte la séance avant le vote de la question 4 et donne pouvoir à Monsieur Grégory BERNARD.

Madame Sandrine BERGEROT-RAYNAL quitte la séance avant le vote de la question 4 et donne pouvoir à Monsieur Alain BARDOT.

Madame Fatima CHENNOUF-TERRASSE arrive avant le vote de la question 4 et reprend son pouvoir donné à Monsieur Alain LAFFONT.

Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET à partir de la question 5.

Monsieur Jean-Michel DUCLOS quitte la séance avant le vote de la question 10 et donne pouvoir à Madame Sandrine CLAVIERES..

Monsieur Alain LAFFONT quitte la séance avant le vote de la question 21.

Madame Anne COURTILLÉ quitte la séance avant le vote de la question 25 et donne pouvoir à Madame Christiane JALICON.

Monsieur Pascal GENET quitte la séance avant le vote de la question 39 (fin de validité du pouvoir de Madame Chantal MERCIER-COURTY à Monsieur Pascal

GENET).

I QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

1 - Rattachement de Logidôme à Clermont Communauté

Les propositions sont adoptées à la majorité

Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR, Michel FANGET ne prennent pas part au vote.

FINANCES AVEC DÉBAT

2 - Débat d'Orientations Budgétaires 2013

Débat et prise de position de principe des divers groupes

3 - Décision modificative n°2 - Exercice 2012

Les propositions sont adoptées à la majorité

ENVIRONNEMENT AVEC DÉBAT

4 - Rapport développement durable 2011

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport

II QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

FINANCES 5 - Admissions en non-valeur	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
6 - Création d'un Pôle d'Echange Intermodal de la gare de Clermont-Ferrand- Demande de subvention FEDER - Adoption du plan de financement	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
7 - Garanties d'emprunt	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR, Bruno SLAMA, Michel FANGET ne prennent pas part au vote.
8 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de ligne de trésorerie 2012	Le Conseil Municipal prend acte de cette information

ACTION FONCIÈRE 9 - Acquisition d'immeuble par l'Etablissement Public Foncier / SMAF	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
10 - Acquisition par la Ville à l'OPHIS du Puy-de-Dôme des locaux de la Mission des Relations Internationales	Les propositions sont adoptées à la majorité
11 - Acquisitions et vente d'immeubles - Diverses propriétés	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

12 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Soutien aux projets associatifs

Les propositions sont adoptées à la majorité Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Philippe BOHELAY, Serge GODARD, Djamel IBRAHIM-OUALI, Havva ISIK, Danièle GUILLAUME, Alain MARTINET, Alain LAFFONT, Eric SEVRE ne prennent pas part au vote.

13 - Secteur Ernest Cristal - Révision de la Participation pour Voirie et Réseaux

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

14 - Vente de logements sociaux par Auvergne-Habitat Avis du Conseil Municipal

Les propositions sont adoptées à la majorité

MARCHÉS PUBLICS

15 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

16 - Marchés publics - Avenants

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

VOIRIE-RÉSEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

17 - Convention de partenariat avec l'association de la Médiation de l'Eau

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES 18 - Attribution de subventions à des associations au titre des congrès et des manifestations	Les propositions sont adoptées à la majorité
19 - Concession d'affichage	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
20 - Convention de mise à disposition collective de personnel de l'Etablissement et Service d'Aide par le Travail	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
21 - Convention pour l'entretien des espaces verts du Parc Montjuzet avec l'entreprise adaptée du CCAS	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
22 - Création d'un marché de quartier	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
23 - Subvention d'équipement à la Banque Alimentaire	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
24 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé.	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
25 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine social	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Serge GODARD, Djamel IBRAHIM-OUALI, Havva ISIK, Danièle GUILLAUME, Alain MARTINET, Eric SEVRE ne prennent pas part au vote.

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE 26 - Adhésion de la Ville à l'Association des Conservatoires de France	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
27 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
28 - Attribution de subventions exceptionnelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
29 - Etude relative à la réfection de la toiture de la chapelle du couvent de l'Oratoire/Plan de financement	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
30 - Soutien à la vie associative	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
31 - Subvention d'investissement à l'Association culturelle Jules Isaac	Les propositions sont adoptées à la majorité
32 - Subvention exceptionnelle à l'association Concordia	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

EDUCATION ET SPORT 33 - Subventions d'équipement à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
34 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
35 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
36 - Subventions à des associations étudiantes	Les propositions sont adoptées à l'unanimité