CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 16 novembre 2012 à 18 h 00


MEMBRES PRESENTS :

Serge GODARD, Maire, présidant la séance


Serge GODARD, Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon POURRET, Pascal GENET, Adjoints

Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Guy BALLET, Nicole BARBIN, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Michel FANGET, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Christiane JALICON, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, Didier MULLER, Christine PERRET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Bruno SLAMA, Jean-Philippe VALENTIN, Conseillers Municipaux



Excusé(e)s ayant donné pouvoir :

Manuela FERREIRA DE SOUSA (à Havva ISIK), Adjointe

Philippe GORCE (à Monique BONNET), Danièle GUILLAUME (à Françoise NOUHEN), Claudine KHATCHADOURIAN-TECER (à Christophe BERTUCAT), Chantal MERCIER-COURTY (à Pascal GENET), Corinne NAJIM (à Patricia AUCOUTURIER), Martine REMBERT-MANTELET (à Yves REVERSEAU), Odile SAUGUES (à Olivier BIANCHI), Eric SEVRE (à Djamel IBRAHIM-OUALI), Louis VIRGOULAY (à Christine DULAC-ROUGERIE), Conseillers Municipaux

Excusé(e)s :

/

Absent(e)s :

/

Secrétaire :

Sandrine CLAVIERES


Monsieur Bruno SLAMA arrive pendant le débat de la question 2.

Monsieur Simon POURRET quitte la séance pendant le débat de la question 2 et donne pouvoir à Monsieur Serge GODARD.

Monsieur Olivier BIANCHI arrive pendant le débat de la question 2, reprend son pouvoir donné à Monsieur Alain MARTINET et exerce le pouvoir qui lui a été donné par Madame Odile SAUGUES.

Madame Marie SAVRE quitte la séance pendant le débat de la question 2.

Madame Danielle AUROI quitte la séance avant le vote de la question 3 et donne pouvoir à Madame Odile VIGNAL.

Monsieur Jérôme GODARD quitte la séance avant le vote de la question 4 et donne pouvoir à Monsieur Grégory BERNARD.

Madame Sandrine BERGEROT-RAYNAL quitte la séance avant le vote de la question 4 et donne pouvoir à Monsieur Alain BARDOT.

Madame Fatima CHENNOUF-TERRASSE arrive avant le vote de la question 4 et reprend son pouvoir donné à Monsieur Alain LAFFONT.

Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET à partir de la question 5.

Monsieur Jean-Michel DUCLOS quitte la séance avant le vote de la question 10 et donne pouvoir à Madame Sandrine CLAVIERES..

Monsieur Alain LAFFONT quitte la séance avant le vote de la question 21.

Madame Anne COURTILLÉ quitte la séance avant le vote de la question 25 et donne pouvoir à Madame Christiane JALICON.

Monsieur Pascal GENET quitte la séance avant le vote de la question 39 (fin de validité du pouvoir de Madame Chantal MERCIER-COURTY à Monsieur Pascal

GENET).

I QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT


1 - Rattachement de Logidôme à Clermont Communauté

Les propositions sont adoptées à la majorité

Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR, Michel FANGET ne prennent pas part au vote.


FINANCES AVEC DÉBAT

2 - Débat d'Orientations Budgétaires 2013


Débat et prise de position de principe des divers groupes

3 - Décision modificative n°2 - Exercice 2012

Les propositions sont adoptées à la majorité


ENVIRONNEMENT AVEC DÉBAT

4 - Rapport développement durable 2011


Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport


II QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT



FINANCES

5 - Admissions en non-valeur


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

6 - Création d'un Pôle d'Echange Intermodal de la gare de Clermont-Ferrand- Demande de subvention FEDER - Adoption du plan de financement


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

7 - Garanties d'emprunt

Les propositions sont adoptées à l'unanimité Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR, Bruno SLAMA, Michel FANGET ne prennent pas part au vote.


8 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de ligne de trésorerie 2012

Le Conseil Municipal prend acte de cette information



ACTION FONCIÈRE

9 - Acquisition d'immeuble par l'Etablissement Public Foncier / SMAF


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

10 - Acquisition par la Ville à l'OPHIS du Puy-de-Dôme des locaux de la Mission des Relations Internationales

Les propositions sont adoptées à la majorité

11 - Acquisitions et vente d'immeubles - Diverses propriétés

Les propositions sont adoptées à l'unanimité






URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

12 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Soutien aux projets associatifs

Les propositions sont adoptées à la majorité Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Philippe BOHELAY, Serge GODARD, Djamel IBRAHIM-OUALI, Havva ISIK, Danièle GUILLAUME, Alain MARTINET, Alain LAFFONT, Eric SEVRE ne prennent pas part au vote.


13 - Secteur Ernest Cristal - Révision de la Participation pour Voirie et Réseaux

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

14 - Vente de logements sociaux par Auvergne-Habitat Avis du Conseil Municipal

Les propositions sont adoptées à la majorité


MARCHÉS PUBLICS

15 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics


Le Conseil Municipal prend acte de cette information

16 - Marchés publics - Avenants

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


VOIRIE-RÉSEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

17 - Convention de partenariat avec l'association de la Médiation de l'Eau


Les propositions sont adoptées à l'unanimité


AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES

18 - Attribution de subventions à des associations au titre des congrès et des manifestations


Les propositions sont adoptées à la majorité

19 - Concession d'affichage

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

20 - Convention de mise à disposition collective de personnel de l'Etablissement et Service d'Aide par le Travail

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

21 - Convention pour l'entretien des espaces verts du Parc Montjuzet avec l'entreprise adaptée du CCAS

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

22 - Création d'un marché de quartier

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

23 - Subvention d'équipement à la Banque Alimentaire

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

24 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé.

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

25 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine social

Les propositions sont adoptées à l'unanimité Serge GODARD, Djamel IBRAHIM-OUALI, Havva ISIK, Danièle GUILLAUME, Alain MARTINET, Eric SEVRE ne prennent pas part au vote.



AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

26 - Adhésion de la Ville à l'Association des Conservatoires de France


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

27 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

28 - Attribution de subventions exceptionnelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

29 - Etude relative à la réfection de la toiture de la chapelle du couvent de l'Oratoire/Plan de financement

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

30 - Soutien à la vie associative

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

31 - Subvention d'investissement à l'Association culturelle Jules Isaac

Les propositions sont adoptées à la majorité

32 - Subvention exceptionnelle à l'association Concordia

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


EDUCATION ET SPORT

33 - Subventions d'équipement à des associations sportives


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

34 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

35 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

36 - Subventions à des associations étudiantes

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


ENVIRONNEMENT

37 - Engagement de la ville de Clermont-Ferrand pour réduire l'utilisation des produits phytosanitaires à travers la charte d'entretien des espaces publics proposée par Phyt'Eauvergne


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

38 - Plan Climat Énergie Territorial (PCET) - Groupement de commandes pour l'étude de vulnérabilité commune entre la Ville de Clermont-Ferrand et Clermont Communauté

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

39 - Projet de révision du plan d'exposition au bruit de l'aéroport de Clermont-Ferrand Auvergne

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


AFFAIRES JURIDIQUES

40 - Indemnisation pour dommages


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

41 - Indemnisations pour dommages de travaux publics

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

42 - Transaction

Les propositions sont adoptées à l'unanimité









PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

43 - Autorisation de recruter un agent en contrat à durée déterminée à la Direction Générale des Services / Politique de la Ville / Démocratie de proximité et Vie Associative


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

44 - Autorisation de recruter un agent en contrat à durée déterminée à la Direction Générale des Services / Ecologie Urbaine Energie Environnement

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


ACTIONS INTERNATIONALES

45 - Opération "une ville, un puits au Niger"


Les propositions sont adoptées à la majorité



Fait à Clermont-Ferrand, le



Le Maire




Serge Godard