CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 15 décembre 2011 à 18 h 00

MEMBRES PRESENTS :	Serge GODARD, Maire, présidant la séance Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile SAUGUES, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon POURRET, Adjoints Cécile AUDET, Danielle AUROI, Guy BALLET, Nicole BARBIN, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Michel FANGET, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Eric SEVRE, Bruno SLAMA, Jean-Philippe VALENTIN, Louis VIRGOULAY, Conseillers Municipaux

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :	Jacqueline CHAPON (à Alain MARTINET), Pascal GENET (à Isabelle LAVEST), Adjoints Patricia AUCOUTURIER (à Cyril CINEUX), Sandrine BERGEROT-RAYNAL (à Pascaline BIDOUNG), Fatima CHENNOUF-TERRASSE (à Alain LAFFONT), Corinne NAJIM (à Jacques LANOIR), Conseillers Municipaux

Excusé(e)s :	/

Absent(e)s :	/

Secrétaire :	Sandrine CLAVIERES

Monsieur Jean-Philippe VALENTIN entre en séance à partir de la question n° 2.

Monsieur Michel FANGET donne pouvoir à Madame Christine PERRET et quitte la séance à partir de la question n° 2.

Madame Odile VIGNAL donne pouvoir à Madame Danielle AUROI et quitte la séance à partir de la question n° 7.

Monsieur Jean-Michel DUCLOS donne pouvoir à Madame Sandrine CLAVIERES et quitte la séance à partir de la question n° 7.

Madame Odile SAUGUES donne pouvoir à Monsieur Olivier BIANCHI et quitte la séance à partir de la question n° 7.

A partir de la question n° 7, Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET, Premier Adjoint.

I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

FINANCES

1 - Décision modificative n° 3 - Exercice 2011	Les propositions sont adoptées à la majorité
2 - Budget primitif 2012 et fixation des tarifs	Les propositions sont adoptées à la majorité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

3 - Charte de qualité de la vie nocturne

Les propositions sont adoptées à la majorité

4 - EcoCité Clermont Métropole - Projet de convention avec la Caisse des Dépôts et Consignations - Comment faire la Ville de demain en intégrant le risque inondation sur les secteurs Cataroux/République

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

5 - EcoCité Clermont Métropole - Projet de convention avec la Caisse des Dépôts et Consignations - Subvention à l'Action Monitoring urbain "Société et Numérique"

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

II - DESIGNATIONS

6 - Représentations de la Ville au Collège et au Lycée Blaise Pascal

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

III – VŒUX ET MOTIONS

a) - Voeu relatif au temps de parole des élus	Les propositions sont adoptées à la majorité
b) - Voeu pour le maintien d'un consultat du Portugal à Clermont-Ferrand	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
c) - Voeu relatif à la Ligne à Grande Vitesse Paris - Orléans - Clermont - Lyon	Les propositions sont adoptées à la majorité
d) - Voeu pour le renouvellement de l'agrément consommation à la Confédération Nationale du Logement	Les propositions sont adoptées à la majorité

III – QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

INTERCOMMUNALITÉ

7 - Etablissement Public Foncier Smaf - Adhésion de communes nouvelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

FINANCES

8 - Admissions en Non-Valeur	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
9 - Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en matière de gestion active de la dette	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
10 - Garanties d'emprunts	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR, Bruno SLAMA et Michel FANGET ne prennent pas part au vote.
11 - Informations du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière d'emprunt 2011	Le Conseil Municipal prend acte de ces informations.
12 - Modification de l'échelle de classement relatif à la taxe de séjour	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
13 - Rapport annuel sur la dette	Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport
14 - Remises gracieuses de majorations de retard appliquées aux taxes d'urbanisme	Les propositions sont adoptées à la majorité

ACTION FONCIÈRE

15 - Acquisition par l'Etablissement Public Foncier SMAF

Les propositions sont adoptées à la majorité

16 - Acquisition par l'Etablissement Public Foncier SMAF et revente à Logidôme

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR, Bruno SLAMA, Michel FANGET et Nicole BARBIN ne prennent pas part au vote.

17 - Acquisitions et ventes d'immeubles - Diverses propriétés	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
18 - Déclassement du domaine public communal	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
19 - Rachat d'une propriété à l'Etablissement Public Foncier SMAF et revente à un particulier	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
20 - Rachat à l'Etablissement Public Foncier / SMAF de la parcelle cadastrée ES n° 860	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
21 - Revente d'un immeuble par l'Etablissement Public Foncier SMAF à Auvergne Habitat	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
22 - Vente au Centre Communal d'Action Sociale. Blanchisserie rue des Liondards	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

23 - Compte-Rendu Annuel à la Collectivité 2010 de la ZAC Kessler-Rabanesse et avenant n° 3	Les propositions sont adoptées à la majorité
24 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Soutien aux projets associatifs	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Christophe BERTUCAT ne prend pas part au vote.
25 - Demandes de subventions auprès de l'ANRU et des autres partenaires financiers pour les opérations 2012	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
26 - Soutien à la vie associative	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

MARCHÉS PUBLICS

27 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de Marchés Publics

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

28 - Marchés Publics

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Serge GODARD, Philippe GORCE, Alain BARDOT, Bernard DANTAL et Yves REVERSEAU ne prennent pas part au vote.

29 - Pôle d'échange intermodal de la gare

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES

30 - Attribution de subventions à des associations au titre des congrés et des manifestations	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
31 - Convention entre la Ville, la CCI et Clermont Commerce	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
32 - Délégation de service public - Présentation du rapport relatif aux conditions d'exécution du service public - Parking Poterne/Cathédrale (exercice 2010/2011)	Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport.
33 - Gestion des logements réservataires Logidôme par le CCAS	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR, Bruno SLAMA et Michel FANGET ne prennent pas part au vote.
34 - Participation au financement des structures petite enfance "crèches parentales"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
35 - Subvention de fonctionnement à une association travaillant dans le domaine social	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Sandrine BERGEROT-RAYNAL ne prend pas part au vote.
36 - Subvention exceptionnelle en faveur de l'association "Les P'tits Loups"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
37 - Subvention à des associations	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
38 - Subvention à la Mission des Relations Internationales	Les propositions sont adoptées à la majorité Jacqueline CHAPON, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Pascaline BIDOUNG, Bruno SLAMA, Bernard DANTAL, Danielle AUROI, Fatima CHENNOUF-TERRASSE et Michel FANGET ne prennent pas part au vote.

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

39 - Annulation de la subvention accordée à la société des productions de la Lanterne

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

40 - Attribution de subventions exceptionnelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Roger GIRARD, Olivier BIANCHI, Alain BARDOT, Martine REMBERT-MANTELET, Christiane JALICON et Eric SEVRE ne prennent pas part au vote.

41 - Attribution de subventions à des écoles d'enseignement supérieur	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Chantal MERCIER-COURTY, Bernard DANTAL, Olivier BIANCHI, Yves REVERSEAU et Roger GIRARD ne prennent pas part au vote.
42 - Evolution du partenariat entre la Ville de Clermont-Ferrand et Clermont Communauté pour l'organisation d'expositions d'art contemporain par des commissaires en résidence	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
43 - Soutien à la culture et à diverses associations	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Olivier BIANCHI, Roger GIRARD, Chantal MERCIER-COURTY, Alain BARDOT, Pascaline BIDOUNG, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Christiane JALICON, Christophe BERTUCAT, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Jérôme GODARD, Didier MULLER, Jean-Philippe VALENTIN, Anne COURTILLÉ, Fatima CHENNOUF-TERRASSE et Eric SEVRE ne prennent pas part au vote.
44 - Subvention à l'Association Confucius Clermont-Ferrand Auvergne	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Serge GODARD, Bernard DANTAL, Monique BONNET et Pascal GENET ne prennent pas part au vote.
45 - Subvention à l'association POP'ART dans le cadre d'un partenariat avec Citejeune	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Olivier BIANCHI, Roger GIRARD et Fatima CHENNOUF-TERRASSE ne prennent pas part au vote.
46 - Subventions affectées à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Jacqueline CHAPON, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Cécile AUDET, Martine REMBERT-MANTELET et Christophe BERTUCAT ne prennent pas part au vote.

EDUCATION ET SPORT

47 - Attribution de bourses doctorales municipales	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
48 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Christine DULAC-ROUGERIE, Christophe BERTUCAT, Alain BARDOT, Martine REMBERT-MANTELET, Jérôme GODARD, Guy BALLET, Sandrine CLAVIERES et Michel FANGET ne prennent pas part au vote.
49 - Chèque 1ère Licence - Subventions à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
50 - Convention d'objectifs avec l'Office Municipal des Sports	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Christine DULAC-ROUGERIE, Christophe BERTUCAT, Alain BARDOT, Martine REMBERT-MANTELET, Jérôme GODARD, Guy BALLET, Sandrine CLAVIERES et Michel FANGET ne prennent pas part au vote.
51 - Subventions d'équipement à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ENVIRONNEMENT

52 - Avenant technique n°2 à la convention Ville Aduhme	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Alain BARDOT, Danielle AUROI, Odile VIGNAL, Corinne NAJIM et Jean-Michel DUCLOS ne prennent pas part au vote.
53 - Cession de certificats d'énergie	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
54 - Concours des maisons fleuries	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
55 - Convention avec le Conservatoire des Espaces Naturels (CEN) d'Auvergne	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Bruno SLAMA ne prend pas part au vote.

AFFAIRES JURIDIQUES

56 - Indemnisations pour dommages de travaux publics	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
57 - Information au Conseil Municipal des actes accomplis en exécution du mandat donné à Monsieur le Maire pour ester en justice	Le Conseil Municipal prend acte de cette information

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

58 - Adaptation de divers régimes indemnitaires	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
59 - Adaptation de l'état des effectifs	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
60 - Comité médical des agents de la fonction publique territoriale - convention de partenariat avec le Centre Départemental de Gestion du Puy-de-Dôme	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
61 - Fixation des ratios d'avancement de grade pour l'année 2012	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
62 - Régie de la Halte Garderie Le Port Neyron - Décharges de responsabilité et remises gracieuses	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Fait à Clermont-Ferrand, le 19 décembre 2011

Le Maire

Serge Godard