CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 15 décembre 2011 à 18 h 00


MEMBRES PRESENTS :

Serge GODARD, Maire, présidant la séance


Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile SAUGUES, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon POURRET, Adjoints


Cécile AUDET, Danielle AUROI, Guy BALLET, Nicole BARBIN, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Anne COURTILLÉ, Jean-Michel DUCLOS, Michel FANGET, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Eric SEVRE, Bruno SLAMA, Jean-Philippe VALENTIN, Louis VIRGOULAY, Conseillers Municipaux



Excusé(e)s ayant donné pouvoir :

Jacqueline CHAPON (à Alain MARTINET), Pascal GENET (à Isabelle LAVEST), Adjoints


Patricia AUCOUTURIER (à Cyril CINEUX), Sandrine BERGEROT-RAYNAL (à Pascaline BIDOUNG), Fatima CHENNOUF-TERRASSE (à Alain LAFFONT), Corinne NAJIM (à Jacques LANOIR), Conseillers Municipaux



Excusé(e)s :

/



Absent(e)s :

/



Secrétaire :

Sandrine CLAVIERES


Monsieur Jean-Philippe VALENTIN entre en séance à partir de la question n° 2.

Monsieur Michel FANGET donne pouvoir à Madame Christine PERRET et quitte la séance à partir de la question n° 2.

Madame Odile VIGNAL donne pouvoir à Madame Danielle AUROI et quitte la séance à partir de la question n° 7.

Monsieur Jean-Michel DUCLOS donne pouvoir à Madame Sandrine CLAVIERES et quitte la séance à partir de la question n° 7.

Madame Odile SAUGUES donne pouvoir à Monsieur Olivier BIANCHI et quitte la séance à partir de la question n° 7.

A partir de la question n° 7, Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET, Premier Adjoint.


I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT


FINANCES


1 - Décision modificative n° 3 - Exercice 2011

Les propositions sont adoptées à la majorité

2 - Budget primitif 2012 et fixation des tarifs

Les propositions sont adoptées à la majorité


URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE


3 - Charte de qualité de la vie nocturne

Les propositions sont adoptées à la majorité

4 - EcoCité Clermont Métropole - Projet de convention avec la Caisse des Dépôts et Consignations - Comment faire la Ville de demain en intégrant le risque inondation sur les secteurs Cataroux/République


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

5 - EcoCité Clermont Métropole - Projet de convention avec la Caisse des Dépôts et Consignations - Subvention à l'Action Monitoring urbain "Société et Numérique"


Les propositions sont adoptées à l'unanimité




II - DESIGNATIONS


6 - Représentations de la Ville au Collège et au Lycée Blaise Pascal

Les propositions sont adoptées à l'unanimité




III – VŒUX ET MOTIONS


a) - Voeu relatif au temps de parole des élus

Les propositions sont adoptées à la majorité

b) - Voeu pour le maintien d'un consultat du Portugal à Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

c) - Voeu relatif à la Ligne à Grande Vitesse Paris - Orléans - Clermont - Lyon

Les propositions sont adoptées à la majorité

d) - Voeu pour le renouvellement de l'agrément consommation à la Confédération Nationale du Logement


Les propositions sont adoptées à la majorité


III – QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT


INTERCOMMUNALITÉ


7 - Etablissement Public Foncier Smaf - Adhésion de communes nouvelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité



FINANCES


8 - Admissions en Non-Valeur

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

9 - Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en matière de gestion active de la dette


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

10 - Garanties d'emprunts

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR, Bruno SLAMA et Michel FANGET ne prennent pas part au vote.

11 - Informations du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière d'emprunt 2011

Le Conseil Municipal prend acte de ces informations.

12 - Modification de l'échelle de classement relatif à la taxe de séjour

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

13 - Rapport annuel sur la dette

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport

14 - Remises gracieuses de majorations de retard appliquées aux taxes d'urbanisme

Les propositions sont adoptées à la majorité



ACTION FONCIÈRE


15 - Acquisition par l'Etablissement Public Foncier SMAF

Les propositions sont adoptées à la majorité

16 - Acquisition par l'Etablissement Public Foncier SMAF et revente à Logidôme

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR, Bruno SLAMA, Michel FANGET et Nicole BARBIN ne prennent pas part au vote.




17 - Acquisitions et ventes d'immeubles - Diverses propriétés

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

18 - Déclassement du domaine public communal

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

19 - Rachat d'une propriété à l'Etablissement Public Foncier SMAF et revente à un particulier

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

20 - Rachat à l'Etablissement Public Foncier / SMAF de la parcelle cadastrée ES n° 860

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

21 - Revente d'un immeuble par l'Etablissement Public Foncier SMAF à Auvergne Habitat

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

22 - Vente au Centre Communal d'Action Sociale. Blanchisserie rue des Liondards

Les propositions sont adoptées à l'unanimité



URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE


23 - Compte-Rendu Annuel à la Collectivité 2010 de la ZAC Kessler-Rabanesse et avenant n° 3

Les propositions sont adoptées à la majorité

24 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Soutien aux projets associatifs

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Christophe BERTUCAT ne prend pas part au vote.

25 - Demandes de subventions auprès de l'ANRU et des autres partenaires financiers pour les opérations 2012


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

26 - Soutien à la vie associative

Les propositions sont adoptées à l'unanimité



MARCHÉS PUBLICS


27 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de Marchés Publics

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

28 - Marchés Publics

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Serge GODARD, Philippe GORCE, Alain BARDOT, Bernard DANTAL et Yves REVERSEAU ne prennent pas part au vote.

29 - Pôle d'échange intermodal de la gare

Les propositions sont adoptées à l'unanimité



AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES


30 - Attribution de subventions à des associations au titre des congrés et des manifestations

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

31 - Convention entre la Ville, la CCI et Clermont Commerce

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

32 - Délégation de service public - Présentation du rapport relatif aux conditions d'exécution du service public - Parking Poterne/Cathédrale (exercice 2010/2011)

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport.

33 - Gestion des logements réservataires Logidôme par le CCAS

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Serge GODARD, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR, Bruno SLAMA et Michel FANGET ne prennent pas part au vote.

34 - Participation au financement des structures petite enfance "crèches parentales"

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

35 - Subvention de fonctionnement à une association travaillant dans le domaine social

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Sandrine BERGEROT-RAYNAL ne prend pas part au vote.

36 - Subvention exceptionnelle en faveur de l'association "Les P'tits Loups"

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

37 - Subvention à des associations

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

38 - Subvention à la Mission des Relations Internationales

Les propositions sont adoptées à la majorité

Jacqueline CHAPON, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Pascaline BIDOUNG, Bruno SLAMA, Bernard DANTAL, Danielle AUROI, Fatima CHENNOUF-TERRASSE et Michel FANGET ne prennent pas part au vote.



AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE


39 - Annulation de la subvention accordée à la société des productions de la Lanterne

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

40 - Attribution de subventions exceptionnelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Roger GIRARD, Olivier BIANCHI, Alain BARDOT, Martine REMBERT-MANTELET, Christiane JALICON et Eric SEVRE ne prennent pas part au vote.




41 - Attribution de subventions à des écoles d'enseignement supérieur

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Chantal MERCIER-COURTY, Bernard DANTAL, Olivier BIANCHI, Yves REVERSEAU et Roger GIRARD ne prennent pas part au vote.

42 - Evolution du partenariat entre la Ville de Clermont-Ferrand et Clermont Communauté pour l'organisation d'expositions d'art contemporain par des commissaires en résidence


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

43 - Soutien à la culture et à diverses associations

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Olivier BIANCHI, Roger GIRARD, Chantal MERCIER-COURTY, Alain BARDOT, Pascaline BIDOUNG, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Christiane JALICON, Christophe BERTUCAT, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Jérôme GODARD, Didier MULLER, Jean-Philippe VALENTIN, Anne COURTILLÉ, Fatima CHENNOUF-TERRASSE et Eric SEVRE ne prennent pas part au vote.

44 - Subvention à l'Association Confucius Clermont-Ferrand Auvergne

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Serge GODARD, Bernard DANTAL, Monique BONNET et Pascal GENET ne prennent pas part au vote.

45 - Subvention à l'association POP'ART dans le cadre d'un partenariat avec Citejeune

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Olivier BIANCHI, Roger GIRARD et Fatima CHENNOUF-TERRASSE ne prennent pas part au vote.

46 - Subventions affectées à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Jacqueline CHAPON, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Cécile AUDET, Martine REMBERT-MANTELET et Christophe BERTUCAT ne prennent pas part au vote.





EDUCATION ET SPORT


47 - Attribution de bourses doctorales municipales

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

48 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Christine DULAC-ROUGERIE, Christophe BERTUCAT, Alain BARDOT, Martine REMBERT-MANTELET, Jérôme GODARD, Guy BALLET, Sandrine CLAVIERES et Michel FANGET ne prennent pas part au vote.

49 - Chèque 1ère Licence - Subventions à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

50 - Convention d'objectifs avec l'Office Municipal des Sports

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Christine DULAC-ROUGERIE, Christophe BERTUCAT, Alain BARDOT, Martine REMBERT-MANTELET, Jérôme GODARD, Guy BALLET, Sandrine CLAVIERES et Michel FANGET ne prennent pas part au vote.

51 - Subventions d'équipement à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité



ENVIRONNEMENT


52 - Avenant technique n°2 à la convention Ville Aduhme

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Alain BARDOT, Danielle AUROI, Odile VIGNAL, Corinne NAJIM et Jean-Michel DUCLOS ne prennent pas part au vote.

53 - Cession de certificats d'énergie

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

54 - Concours des maisons fleuries

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

55 - Convention avec le Conservatoire des Espaces Naturels (CEN) d'Auvergne

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Bruno SLAMA ne prend pas part au vote.



AFFAIRES JURIDIQUES


56 - Indemnisations pour dommages de travaux publics

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

57 - Information au Conseil Municipal des actes accomplis en exécution du mandat donné à Monsieur le Maire pour ester en justice

Le Conseil Municipal prend acte de cette information



PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES


58 - Adaptation de divers régimes indemnitaires

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

59 - Adaptation de l'état des effectifs

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

60 - Comité médical des agents de la fonction publique territoriale - convention de partenariat avec le Centre Départemental de Gestion du Puy-de-Dôme


Les propositions sont adoptées à l'unanimité

61 - Fixation des ratios d'avancement de grade pour l'année 2012

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

62 - Régie de la Halte Garderie Le Port Neyron - Décharges de responsabilité et remises gracieuses


Les propositions sont adoptées à l'unanimité



Fait à Clermont-Ferrand, le 19 décembre 2011



Le Maire






Serge Godard