CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 14 avril 2017 à 18 h 00

MEMBRES PRESENTS :

Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance

Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Adjoints

Dominique ADENOT, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Pierre MIQUEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT, Conseillers municipaux

   

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :

Jean-Pierre BRENAS (à Edith CANDELIER), Nadia GUERMIT-MAFFRE (à Jean-Luc BLANC), Jean-Pierre LAVIGNE (à Louis COUSTÈS), Marianne MAXIMI (à Florent NARANJO), Abdelmajid MELLOUKI (à Cécile AUDET), Fabienne MONTEL (à Christiane JALICON), Christian PORTEFAIX (à Philippe BOHELAY), Laurence SCHLIENGER (à Patricia GUILHOT)

   

Excusé(e)s :

François BARRIÈRE, Géraldine BASTIEN, Conseillers municipaux

   

Absent(e)s :

Anne FAUROT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX, Conseillers municipaux

   

Secrétaire :

Guillaume VIMONT

Monsieur le Maire, après avoir fait l’appel interrompt la séance à 18 h 19 pour recevoir, avec les présidents de groupe, une délégation du personnel des Galeries Lafayette.

Madame Sondès EL HAFIDHI arrive pendant la suspension de séance.

Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire reprend la séance à 18 h 53.

Madame Françoise NOUHEN quitte la séance pendant les questions 3 et 4.

Monsieur Louis COUSTES part avant le vote de la question 3 sans laisser de pouvoir (fin du pouvoir de M. Jean-Pierre LAVIGNE).

Monsieur Alain LAFFONT quitte la séance avant le vote de la question 7 et donne pouvoir à Monsieur Alparslan COSKUN.

Madame Christine DULAC-ROUGERIE part avant le vote de la question 8 et laisse pouvoir à Madame Manuela FERREIRA DE SOUSA.

Madame Isabelle LAVEST et Monsieur Grégory BERNARD partent sans laisser de pouvoir avant le vote du vœu.

 

I QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

1 - Contrat de ville 2017 - programmation complémentaire

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prend pas part Mme Isabelle LAVEST en tant que membre du Conseil d'Administration de « Les amis du RIO »

2 - Convention de projet de design urbain relative à l'aménagement du quartier Kessler / Rabanesse entre l'Ecole Supérieure d'Art de Clermont Métropole et la Ville de Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

3 - Nouveau Programme National de Renouvellement Urbain (NPNRU) : approbation du protocole de préfiguration des projets de renouvellement urbain

Les propositions sont adoptées à la majorité

4 - Dossier d'intention de démolir 522 logements sociaux situés 1 et 3 allée des Dômes et 2 à 28 rue Henri Andraud - Accord préalable de la Ville de Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à la majorité

Ne prennent pas part au vote Mmes Françoise NOUHEN, Nicaise JOSEPH et Odile VIGNAL en tant que membres du Conseil d'Adminis-tration de Logidôme

AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES

5 - Dérogation au repos dominical

Les propositions sont adoptées à la majorité

6 - Information au Conseil Municipal relative au village intergénérationnel du Clos des Vignes

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

7 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

8 - Basilique Notre-Dame du Port - Inscription au patrimoine mondial de l'UNESCO au titre des chemins de Saint-Jacques-de-Compostelle en France / définition de la zone tampon

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

EDUCATION ET SPORT

9 - Convention d'objectifs et de moyens avec les CEMEA

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

10 - Convention d'objectifs et de moyens avec les Francas

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

11 - Dispositif d'aide au BAFA - Convention Francas et CEMEA

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

II DÉSIGNATIONS

12 - Désignation d'un titulaire pour les licences d'entrepreneur de spectacles dans le cadre d'Effervescences

Le principe du vote à main levée est adopté à l’unanimité

Les propositions sont adoptées à la majorité

13 - Homologation de télé-services mis en oeuvre au sein de la Ville de Clermont-Ferrand

Le principe du vote à main levée est adopté à l’unanimité

Les propositions sont adoptées à la majorité

III QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

FINANCES

14 - Admissions en non-valeur

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

15 - Garanties d'emprunt

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prennent pas part au vote Mmes Françoise NOUHEN, Nicaise JOSEPH et Odile VIGNAL en tant que membres du Conseil d'Administra-tion de Logidôme

16 - Information du Conseil Municipal sur l'utilisation des crédits ouverts sur le chapitre "Dépenses imprévues"

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

17 - Renouvellement de l'octroi de garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale pour l'année 2017

Les propositions sont adoptées à la majorité

18 - Tarifs enfance jeunesse 2017 - 2018

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ACTION FONCIÈRE

19 - Cession bail à construction à la Chambre de Commerce et d'Industrie La Pardieu

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

20 - Incorporation dans le domaine communal d'immeubles présumés sans maître

Les propositions sont adoptées à la majorité

21 - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier-Smaf Auvergne

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

22 - Vente d'immeuble

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

23 - Vente d'un immeuble par l'Etablissement Public Foncier-Smaf Auvergne à Auvergne-Habitat

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

24 - Ventes d'immeubles par l'Etablissement Public Foncier-Smaf Auvergne au Centre Communal d'Action Sociale

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

25 - Autorisation de signer la convention de travaux avec Logidôme pour la réalisation de la Maison de la Justice et du Droit

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

MARCHÉS PUBLICS

26 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

27 - Marchés Publics - Avenants

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

VOIRIE-RÉSEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

28 - Convention avec l'APRR

Les propositions sont adoptées à la majorité

AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES

29 - Prorogation de l'autorisation d'occupation temporaire (AOT) - Restaurant Bath' s - Marché Saint-Pierre

Les propositions sont adoptées à la majorité

30 - Attribution de subventions au titre des congrès

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

31 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations d'anciens combattants

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

32 - Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

33 - Subvention exceptionnelle à l'association ADRET BGE

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

34 - Subventions aux associations travaillant dans le domaine social

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

35 - Approbation des statuts modifiés de l'Ecole Supérieure d'Art de Clermont Métropole

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

36 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prennent pas part au vote Mmes Nicaise JOSEPH, Dominique ROGUE SALLARD et M. Pascal GUITTARD, membres du Conseil d'Administration de l'Association Retraite Loisirs et solidarité au titre du CCAS

37 - Subvention exceptionnelle à l'association Joie en choeur dans le cadre des actions de développement social et urbain

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

38 - Subvention à l'association Concordia dans le cadre de la politique jeunesse

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

EDUCATION ET SPORT

39 - Association départementale des Pupilles de l'Enseignement Public du Puy de Dôme - Subvention de fonctionnement

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prend pas part au vote Mme Cécile AUDET en tant que déléguée titulaire du Conseil d'établissement de l’association Départemen-tale des Pupilles de l’Enseignement Public du Puy-de-Dôme

40 - Convention avec le CCAS pour la fourniture de repas

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

41 - Subvention de fonctionnement à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

42 - Subvention à l'association"Lire la Ville dans le Puy de Dôme"

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

43 - Subventions exceptionnelles d'équipement à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

44 - Subventions exceptionnelles à des associations culturelles dans le cadre du SMAP

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

45 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

46 - Subventions exceptionnelles à un organisme public

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prennent pas part au vote M. Jérôme AUSLENDER en tant que membre du Conseil d'Administration au titre de Clermont Auvergne Métropole et M. Jean-Pierre BRENAS au titre de la Région Auvergne Rhône Alpes

ENVIRONNEMENT

47 - Convention de labellisation APIcité ®

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

48 - Convention de récupération des cartouches d'encre usagées avec la Ligue contre le cancer

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

49 - Inscription au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée du tracé de la Grande Traversée du Massif Central en VTT (GTMC)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

50 - Proposition d'avenant n°1 (2017) à la convention pluriannuelle 2016-2018 Ville - Aduhme

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prennent pas part au vote Mmes Odile VIGNAL, Patricia GUILHOT, Nicole PRIEUX, Mrs Grégory BERNARD et Nicolas BONNET en tant que membres du Conseil d'Administration de l’ADHUME

AFFAIRES JURIDIQUES

51 - Création d'une commission permanente d'indemnisation amiable communautaire

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

52 - Actualisation du tableau des effectifs

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

53 - Déplacements accomplis par les élu(es) de la Ville de Clermont-ferrand dans l'exercice de leurs fonctions et de leur droit à la formation - modalités de prise en charge

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

54 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger - Jérôme AUSLENDER - OVIEDO (ESPAGNE) - le 21 avril 2017

Les propositions sont adoptées à la majorité

55 - Attribution de mandats spéciaux aux élus (es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger - Jérôme AUSLENDER - BRAGA (PORTUGAL) - du 18 au 20 avril 2017

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

56 - Attribution de mandats spéciaux aux élus(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger - Jérôme GODARD - MADRID (Espagne) - du 19 au 21 avril 2017

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

57 - Attribution de mandats spéciaux aux élus(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger - Sondès EL HAFIDHI - LJUBJANA (Slovénie) - du 10 au 14 mai 2017

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

58 - Attribution de mandats spéciaux aux élus (es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger - Jérôme AUSLENDER - MONTREAL (CANADA) - du 13 au 15 juin 2017

Les propositions sont adoptées à la majorité

59 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger - Jérôme AUSLENDER - FORT WAYNE et LOUISVILLE (ETATS-UNIS) - du 19 au 21 juin 2017

Les propositions sont adoptées à la majorité

60 - Mise à disposition du service de médecine de prévention de la Ville de Clermont-Ferrand auprès du CCAS et de Clermont Auvergne Métropole : fiche sectorielle pour ajustement du coût financier

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

61 - Organisation de l'encaissement des opérations de rénovation urbaine transférées à la Communauté urbaine Clermont Auvergne Métropole - mise à disposition d'agents

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

62 - Prolongation des dispositions de la "loi Sauvadet"

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

63 - Recrutement d'un(e) Analyste de données au sein du Service Evaluation des Politiques Publiques

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

64 - Recrutement d'un rédacteur (trice) au sein de la Direction de la Communication

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

65 - Recrutement d'un(e) Chargé(e) de communication au sein de la Direction de la Communication

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

66 - Recrutement d'un(e) conseiller(ère) de gestion au sein de la Direction des Finances et du Conseil de Gestion

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

67 - Recrutement d'un(e) responsable du service des écoles au sein de la Direction de l'Enfance

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

68 - Recrutement d'un(e) responsable du service stratégie financière et pilotage de gestion au sein de la Direction des Finances et du Conseil de Gestion

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ACTIONS INTERNATIONALES

69 - Soutien à l'association Confucius Clermont-Ferrand Auvergne

Les propositions sont adoptées à la majorité

Ne prennent pas part au vote Mmes Isabelle LAVEST, Monique BONNET, Mrs Jérôme AUSLENDER, Didier MULLER et Jean-Pierre BRENAS (au titre de la Région) en tant que membres du Conseil d’Administration de l’Association CONFUCIUS

70 - Subventions aux associations et aides à projets internationaux

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

IV VOEUX

71 - Voeu présenté par le Groupe Communiste et républicain - Front de gauche relatif au maintien et au développement de la ligne ferroviaire Clermont Ferrand-Laqueuille-Le Mont Dore et Ussel.

Le vœu est adopté à l'unanimité

La séance est levée à 24 h 08

Fait à Clermont-Ferrand, le

Le Maire

Olivier BIANCHI