MEMBRES PRESENTS :	Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Adjoints Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Louis COUSTÈS, Sandrine DUBOC-GEAY, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Pascal GUITTARD, Djamel IBRAHIM-OUALI, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Jean-Pierre LAVIGNE, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Conseillers Municipaux
Excusé(e)s ayant donné pouvoir :	Marion CANALES à Nicaise JOSEPH, Adjointes Dominique BRIAT à Pascal GUITTARD, Alparslan COSKUN à Marianne MAXIMI, Patricia GUILHOT à Laurence SCHLIENGER, Odile VIGNAL à Dominique ROGUE-SALLARD, Conseillers Municipaux
Excusé(e)s :	François BARRIÈRE, Conseiller Municipal
Absent(e)s :	Anne FAUROT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX, Conseillers Municipaux
Secrétaire :	Marianne MAXIMI

Mme Pascaline BIDOUNG arrive avant le vote de la question n°1.
M. Jean-Pierre LAVIGNE arrive pendant la présentation du diaporama relatif à la question n°2.
M. Jérôme GODARD était absent pour le vote de la question n°3.
Mme Valérie BERNARD quitte la séance pendant la présentation de la question n°5 et donne pouvoir à M. Gérard BOHNER.
M. Nicolas BONNET quitte la séance avant le vote de la question n°34.
Mme Isabelle LAVEST quitte la séance avant le vote du vœu et donne pouvoir à M. Grégory BERNARD.

I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE 1 - Contrat Local de Santé de la Ville de Clermont-Ferrand avec l'Agence Régionale de Santé-signature contrat phase 2	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
2 - Projet de Plan de Déplacements Urbains - Avis de la Ville de Clermont-Ferrand	Les propositions sont adoptées à la majorité
3 - Ravalement de façades - Modalités de lancement de la 2ème campagne	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

EDUCATION ET SPORT 4 - Schéma directeur de la Direction de la Petite Enfance	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
5 - Subvention au titre de la Ville apprenante	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ENVIRONNEMENT 6 - Projet de centrale photovoltaïque sur le centre de stockage des déchets non dangereux de Puy-Long

Les propositions sont adoptées à la majorité

ACTION FONCIERE 7 - Cession de foncier rue Vaucanson à Habitat et Humanisme

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

II - DESIGNATION

Le principe du vote à main levée pour la question 8 est adopté à l’unanimité
8 - Désignation de représentants de la Ville auprès de divers établissements et organismes	Les propositions sont adoptées à la majorité

III – QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE 9 - Adhésion de la Ville de Clermont-Ferrand à Labo Cités (ex CRDSU)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
10 - Désaffectation d'une partie du domaine public par Clermont Auvergne Métropole - avis de la Ville de Clermont-Ferrand	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

EDUCATION ET SPORT 11 - Association départementale des Pupilles de l'Enseignement Public du Puy de Dôme - Subvention de fonctionnement	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote de la délibération : Cécile AUDET en tant que déléguée titulaire du conseil d'établissement de l'Association Départementale des Pupilles de l'Enseignement Public du Puy-de-Dôme
12 - Attribution d'une subvention à l'AFEV (Association de la Fondation Etudiante pour la Ville) et avenant à la convention	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
13 - Avenant à la convention d'objectifs et de moyens avec les CEMEA et versement d'une subvention	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
14 - Subvention liée à la convention d'objectifs et de moyens avec Astu'sciences	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
15 - Subvention liée à la convention d'objectifs et de moyens avec Les Francas	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
16 - Convention biennale tripartite ADSEA Ville Métropole	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la délibération : Valérie BERNARD et Magali GALLAIS en tant que membres du Conseil d’Administration de l'ADSEA 63
17 - Conventions de partenariat entre la ville de Clermont-Ferrand et les collèges Albert Camus et Charles Baudelaire pour la mise en place d'un projet sport nature en direction d'élèves décrocheurs scolaires	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
18 - Subvention d'équipement à une association sportive	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

19 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
20 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
21 - Subventions exceptionnelles à des associations étudiantes	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
22 - Subventions exceptionnelles à un organisme public	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ACTION FONCIERE 23 - Acquisition amiable d'immeuble par l'Etablissement Public Foncier Smaf Auvergne au 73 boulevard Saint-Jean	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
24 - Acquisition amiable d'immeuble par l'Etablissement Public Foncier Smaf Auvergne pointe Edouard Michelin/avenue de l'Union Soviétique	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
25 - Acquisition d'immeuble 42 rue du Port	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
26 - Echange foncier Ville de Clermont-Ferrand / Société EIFFAGE - Place de Regensburg	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
27 - Information du conseil municipal sur les acquisitions par exercice ou délégation du droit de Préemption Urbain	Suite à une erreur matérielle dans le compte rendu du Conseil Municipal du 12 avril 2019, affiché le 16 avril 2019, il convient de lire que la délibération n 27 à l'ordre du jour (Information du conseil municipal sur les acquisitions par exercice ou délégation du droit de Préemption urbain) a fait l'objet d'une information et non d'un vote.
28 - Vente d'immeuble	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

FINANCES 29 - Admissions en non-valeur	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
30 - Approbation du Rapport de la CLECT du 1er février 2019 sur la réévaluation des charges transférées en 2017 à la Communauté Urbaine, Clermont Auvergne Métropole, devenue Métropole par décret du 27 décembre 2017	Les propositions sont adoptées à la majorité
31 - Approbation des Attributions de Compensation Prévisionnelles 2019	Les propositions sont adoptées à la majorité

32 - Cession de parts au capital de la Société d'Equipement de l'Auvergne (SEAu) par la Ville à la Métropole	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la délibération : Marion CANALES, Présidente de la SEAu au titre de Clermont Auvergne Métropole ; Grégory BERNARD et Nicolas BONNET, membres du Conseil d’Administration de la SEAu, et Jean-Christophe CERVANTES, membre de l'Assemblée Générale de la SEAu ; Jean-Pierre BRENAS, membre de l'Assemblée Générale et du Conseil d’Administration de la SEAu au titre de la Région
33 - Garanties d'emprunt	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote de la délibération : Valérie BERNARD en tant que présidente de l'OPHIS au titre du Conseil Départemental
34 - Renouvellement de l'octroi de garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale pour l'année 2019	Les propositions sont adoptées à la majorité
35 - Réitérations de garanties d'emprunt	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote de la délibération : Valérie BERNARD en tant que présidente de l'OPHIS au titre du Conseil Départemental

MARCHES PUBLICS 36 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES 37 - Attribution de subventions au titre des animations commerciales	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
38 - Attribution de subventions de fonctionnement aux associations d'anciens combattants	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

39 - Participation à un atelier chantier d'insertion sociale et professionnelle "Job Chantiers"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
40 - Subvention exceptionnelle à une association travaillant dans le domaine social	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
41 - Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE 42 - Attribution d'une subvention à l'association Boom'Structur	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
43 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
44 - Convention d'objectifs entre la Ville de Clermont-Ferrand et l'association Concordia	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
45 - Convention de prestations de Clermont Auvergne Tourisme pour la valorisation patrimoniale au titre de l'année 2019	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
46 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
47 - Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ENVIRONNEMENT 48 - Projet de convention pluriannuelle d'objectifs avec l'Association pour un développement urbain harmonieux par la maîtrise de l'énergie (Aduhme)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la délibération : Patricia GUILHOT, Nicolas BONNET, Nicole PRIEUX, Odile VIGNAL (présidente) et Grégory BERNARD en tant que membres du Conseil d’Administration pour la Ville et Mme ROGUE SALLARD pour la Métropole

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES 49 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger - Jérôme AUSLENDER - ISRAEL & PALESTINE

Les propositions sont adoptées à la majorité

50 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger - Jérôme AUSLENDER - STOCKHOLM (SUEDE)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
51 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger - Sondès EL HAFIDHI - REGENSBURG (ALLEMAGNE)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
52 - Modalités de remboursement des frais de déplacements des élu.es accomplis dans l'exercice de leurs fonctions et de leurs droits à la formation	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
53 - Modalités de remboursement des frais de déplacements professionnels des agents	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
54 - Recrutement d'un.e Chargé.e de projet éditorial pour la Mission Capitale Européenne de la Culture	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
55 - Recrutement d'un.e Coordinateur.ice réseaux et relations publiques pour la Mission Capitale Européenne de la Culture	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ACTIONS INTERNATIONALES 56 - Subventions aux associations et aides à projets internationaux

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

IV – QUESTIONS DIVERSES

V – VOEU

a) - Voeu proposé par les groupes Génération.s Social et Écologiste, Socialiste, Communiste et Républicain, Europe Ecologie les Verts et Racine concernant le projet de loi "Pour une Ecole de la confiance"

Le vœu est adopté à la majorité 7 élus ne prennent pas part au vote

La séance est levée à 24 h 00.
Fait à Clermont-Ferrand, le 15 avril 2019
Le Maire

Olivier BIANCHI