CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 12 février 2010 à 18 h 00

MEMBRES PRESENTS :	Serge GODARD, Maire, présidant la séance Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Bernard DANTAL, Djamel IBRAHIM-OUALI, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon POURRET, Pascal GENET, Adjoints Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Nicole BARBIN, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Anne COURTILLÉ, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Claudine LAFAYE, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, René MAYOT, Didier MULLER, Corinne NAJIM, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Jean-Philippe VALENTIN, Louis VIRGOULAY, Conseillers Municipaux

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :	Odile SAUGUES (à Serge GODARD), Monique BONNET (à Philippe GORCE), Jacqueline CHAPON (à Cécile AUDET), Fatima CHENNOUF-TERRASSE (à Alain LAFFONT), Jean-Michel DUCLOS (à Sandrine CLAVIERES), Michel FANGET (à Christine PERRET), Chantal MERCIER-COURTY (à Christine DULAC-ROUGERIE), Thierry ORLIAGUET (à Anne COURTILLE), Bruno SLAMA (à Philippe BOHELAY)

Excusé(e)s :	Carole COURTIAL

Absent(e)s :

Secrétaire :	Sandrine CLAVIERES

Manuela FERREIRA DE SOUSA donne pouvoir à Djamel IBRAHIM-OUALI de la question n°1 à la question n°26.

Danielle AUROI donne pouvoir à Martine REMBERT-MANTELET à partir de la question n°2.

Jean-Pierre BRENAS quitte la séance à partir de la question n°2.

Christine PERRET quitte la séance à partir de la question n°2.

A partir de la question n° 2, Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Alain MARTINET, Premier Adjoint.

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
22 - Aide à la création et à la diffusion	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Patricia AUCOUTURIER ne prend pas part au vote.
23 - Inscriptions à l'inventaire des Musées	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
24 - Organisation d'une grande exposition d'art contemporain "Un corps inattendu" au FRAC Auvergne	Les propositions sont adoptées à la majorité
25 - Soutien à la culture et à diverses associations	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
26 - Soutien à la vie associative	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
27 - Subvention exceptionnelle à des amicales laïques mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
28 - Subventions de fonctionnement à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
29 - Subventions exceptionnelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

EDUCATION ET SPORT

30 - Attribution d'une subvention à l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Clermont-Ferrand	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
31 - Chèques 1ère licence - Subventions aux associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
32 - Contribution à la fondation IFMA	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Bernard DANTAL ne prend pas part au vote.
33 - Convention de mise à disposition d'un local place Gambetta à des sociétés de pétanque	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
34 - Fusion des groupes scolaires Mercoeur et Fousson, modifications des périmètres scolaires	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
35 - Subvention à l'association étudiante Olympiade de Chimie Auvergne	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
36 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
37 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Didier MULLER ne prend pas part au vote.

ENVIRONNEMENT

38 - Bilan Carbone de la Ville de Clermont-Ferrand - Demande de subvention FEDER - Adoption du plan de financement

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

39 - Convention de partenariat entre la Ville et l'Union Nationale des Apiculteurs de France - UNAF pour le Plan national "L'Abeille, sentinelle de l'environnement"

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

40 - Convention pluriannuelle avec l'Association pour un développement urbain harmonieux par la maîtrise de l'énergie - Aduhme

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Alain BARDOT, Danielle AUROI, Odile VIGNAL, Corinne NAJIM, Jean-Michel DUCLOS ne prennent pas part au vote.

AFFAIRES JURIDIQUES

41 - Indemnisations transactionnelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
42 - Information au Conseil Municipal des actes accomplis en exécution du mandat donné à Monsieur le Maire pour ester en justice	Le Conseil Municipal prend acte de cette information

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

43 - Adaptation de l'état des effectifs	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
44 - Autorisation de recruter un agent en contrat à durée déterminée à la Direction de la Culture/Musée Lecoq et à la Direction de l'Aménagement et des Etudes d'Urbanisme	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
45 - Prorogation des conventions de mise à disposition de services à Clermont Communauté	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

QUESTIONS DIVERSES

DESIGNATIONS

Représentation de la Ville aux conseils d'administration du lycée Ambroise Brugière et du lycée professionnel mixte Camille Claudel

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Fait à Clermont-Ferrand, le 16 février 2010

Le Maire

Serge Godard

4 - Garanties d'emprunt	Les propositions sont adoptées à l'unanimité M. le Maire, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR, Bruno SLAMA ne prennent pas part au vote.
5 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matières de prêt 2009	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
6 - Remise gracieuse de majorations de retard appliquées aux taxes d'urbanisme	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
7 - Tarif de location d'une salle de réunion au Complexe Sportif des Cézeaux	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
8 - Tarifs des abonnements aux magazines "Demain Clermont-Ferrand", "L'Agenda de Demain Clermont-Ferrand", la carte "le Club du mois". Vente des guides "Histoire de rues", des médailles, des cassettes vidéo, des DVD et des photos	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

II – VŒUX ET MOTIONS

III - QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

ACTION FONCIERE

QUESTIONS DIVERSES

2 - Etablissement Public Foncier SMAF Adhésion de communes nouvelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
3 - Modification des statuts du SIEG (Syndicat Intercommunal d'Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

9 - Acquisition d'un immeuble par l'Etablissement Public Foncier SMAF	Les propositions sont adoptées à la majorité
10 - Acquisitions et ventes d'immeubles - Diverses propriétés	Les propositions sont adoptées à la majorité
11 - Désaffectation d'une partie de l'Hôtel de la Chantrerie	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
12 - Information du Conseil Municipal sur les acquisitions déléguées ou faites par la Ville par exercice du droit de préemption	Le Conseil Municipal prend acte de cette information

14 - Information du Conseil Municipal sur les marchés notifiés en 2009	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
15 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
16 - Marchés Publics	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

18 - Attribution de subventions à des associations au titre des congrès et des manifestations	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
19 - Attribution de subventions à un organisme de droit public au titre des congrès et des manifestations	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
20 - Participation de la ville à la campagne de communication 2010 destinée à promouvoir la fréquentation touristique en fin de semaine	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
21 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine social	Les propositions sont adoptées à l'unanimité