CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 12 février 2010 à 18 h 00

 

MEMBRES PRESENTS :

Serge GODARD, Maire, présidant la séance

Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Bernard DANTAL, Djamel IBRAHIM-OUALI, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon POURRET, Pascal GENET, Adjoints

Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Nicole BARBIN, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Anne COURTILLÉ, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Claudine LAFAYE, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, René MAYOT, Didier MULLER, Corinne NAJIM, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Jean-Philippe VALENTIN, Louis VIRGOULAY, Conseillers Municipaux

 

 

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :

Odile SAUGUES (à Serge GODARD), Monique BONNET (à Philippe GORCE), Jacqueline CHAPON (à Cécile AUDET), Fatima CHENNOUF-TERRASSE (à Alain LAFFONT), Jean-Michel DUCLOS (à Sandrine CLAVIERES), Michel FANGET (à Christine PERRET), Chantal MERCIER-COURTY (à Christine DULAC-ROUGERIE), Thierry ORLIAGUET (à Anne COURTILLE), Bruno SLAMA (à Philippe BOHELAY)

 

 

Excusé(e)s :

Carole COURTIAL

 

 

Absent(e)s :

 

 

 

Secrétaire :

Sandrine CLAVIERES

 

Manuela FERREIRA DE SOUSA donne pouvoir à Djamel IBRAHIM-OUALI de la question n°1 à la question n°26.

Danielle AUROI donne pouvoir à Martine REMBERT-MANTELET à partir de la question n°2.

Jean-Pierre BRENAS quitte la séance à partir de la question n°2.

Christine PERRET quitte la séance à partir de la question n°2.

A partir de la question n° 2, Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Alain MARTINET, Premier Adjoint.

 


 

I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

 

1 - Attribution d'une aide exceptionnelle aux victimes du tremblement de terre en Haïti

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

 

II – VŒUX ET MOTIONS

 

a) - Voeu pour l'annulation totale et sans conditions de la dette extérieure d'Haïti

Les propositions sont adoptées à la majorité 

b) - Voeu relatif au maintien de la clause de compétence générale et à la garantie de l'autonomie fiscale des départements

Les propositions sont adoptées à la majorité

Philippe BOHELAY ne prend pas part au vote.

 

 

III - QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

 

INTERCOMMUNALITE

2 - Etablissement Public Foncier SMAF Adhésion de communes nouvelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

3 - Modification des statuts du SIEG (Syndicat Intercommunal d'Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

FINANCES

4 - Garanties d'emprunt

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

M. le Maire, Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR, Bruno SLAMA ne prennent pas part au vote.

5 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matières de prêt 2009

Le Conseil Municipal prend acte de cette
information

6 - Remise gracieuse de majorations de retard appliquées aux taxes d'urbanisme

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

7 - Tarif de location d'une salle de réunion au Complexe Sportif des Cézeaux

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

8 - Tarifs des abonnements aux magazines "Demain Clermont-Ferrand", "L'Agenda de Demain Clermont-Ferrand", la carte "le Club du mois". Vente des guides "Histoire de rues", des médailles, des cassettes vidéo, des DVD et des photos

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


ACTION FONCIERE

9 - Acquisition d'un immeuble par l'Etablissement Public Foncier SMAF

Les propositions sont adoptées à la majorité 

10 - Acquisitions et ventes d'immeubles - Diverses propriétés

Les propositions sont adoptées à la majorité 

11 - Désaffectation d'une partie de l'Hôtel de la Chantrerie

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

12 - Information du Conseil Municipal sur les acquisitions déléguées ou faites par la Ville par exercice du droit de préemption

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

 

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

13 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Soutien aux projets associatifs

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Christophe BERTUCAT, Olivier BIANCHI, Roger GIRARD, Fatima CHENNOUF-TERRASSE ne prennent pas part au vote. 

 

MARCHES PUBLICS

14 -  Information du Conseil Municipal sur les marchés notifiés en 2009

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

15 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

16 - Marchés Publics

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

17 - Convention VILLE/SMTC - Réalisation du carrefour Estaing/Ressort

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES

18 - Attribution de subventions à des associations au titre des congrès et des manifestations

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

19 - Attribution de subventions à un organisme de droit public au titre des congrès et des manifestations

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

20 - Participation de la ville à la campagne de communication 2010 destinée à promouvoir la fréquentation touristique en fin de semaine

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

21 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine social

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


 

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

 

22 - Aide à la création et à la diffusion

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Patricia AUCOUTURIER ne prend pas part au vote.

23 - Inscriptions à l'inventaire des Musées

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

24 - Organisation d'une grande exposition d'art contemporain "Un corps inattendu" au FRAC Auvergne

Les propositions sont adoptées à la majorité

 

25 - Soutien à la culture et à diverses associations

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

26 - Soutien à la vie associative

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

27 - Subvention exceptionnelle à des amicales laïques mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

28 - Subventions de fonctionnement à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

29 - Subventions exceptionnelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

EDUCATION ET SPORT

30 - Attribution d'une subvention à l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

31 - Chèques 1ère licence - Subventions aux associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

32 - Contribution à la fondation IFMA

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Bernard DANTAL ne prend pas part au vote.

33 - Convention de mise à disposition d'un local place Gambetta à des sociétés de pétanque

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

34 - Fusion des groupes scolaires Mercoeur et Fousson, modifications des périmètres scolaires

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

35 - Subvention à l'association étudiante Olympiade de Chimie Auvergne

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

36 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

37 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Didier MULLER ne prend pas part au vote.


 

ENVIRONNEMENT

38 - Bilan Carbone de la Ville de Clermont-Ferrand - Demande de subvention FEDER - Adoption du plan de financement

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

39 - Convention de partenariat entre la Ville et l'Union Nationale des Apiculteurs de France - UNAF pour le Plan national "L'Abeille, sentinelle de l'environnement"

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

40 - Convention pluriannuelle avec l'Association pour un développement urbain harmonieux par la maîtrise de l'énergie - Aduhme

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Alain BARDOT, Danielle AUROI, Odile VIGNAL, Corinne NAJIM, Jean-Michel DUCLOS ne prennent pas part au vote. 

 

AFFAIRES JURIDIQUES

41 - Indemnisations transactionnelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

42 - Information au Conseil Municipal des actes accomplis en exécution du mandat donné à Monsieur le Maire pour ester en justice

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

 

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

43 - Adaptation de l'état des effectifs

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

44 - Autorisation de recruter un agent en contrat à durée déterminée à la Direction de la Culture/Musée Lecoq et à la Direction de l'Aménagement et des Etudes d'Urbanisme

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

45 - Prorogation des conventions de mise à disposition de services à Clermont Communauté

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

 

QUESTIONS DIVERSES

 

DESIGNATIONS

Représentation de la Ville aux conseils d'administration du lycée Ambroise Brugière et du lycée professionnel mixte Camille Claudel

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

                                                                                                                      Fait à Clermont-Ferrand, le 16 février 2010

 

 

                                                                                                                                                     Le Maire

 

 

                                                                                                                                              Serge Godard