CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 11 février 2022 à 16 h 00

MEMBRES PRESENTS :	Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Adjoints Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Géraldine BASTIEN, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Alexis BLONDEAU, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL, Conseillers Municipaux

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :	Odile VIGNAL à Anne-Laure STANISLAS, Cécile LAPORTE à Julien BONY, Stanislas RENIÉ à Eric FAIDY, Conseillers Municipaux

Excusé(e)s :

Absent(e)s :

Secrétaire :	Wendy LAFAYE

Arrivent pendant la présentation de la question n°1 :

Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Alparslan COSKUN, Anna AUBOIS (fin du pouvoir donné à Lucas PEYRE), Samir EL BAKKALI (fin du pouvoir donné à Magali GALLAIS), Nicaise JOSEPH

Valérie BERNARD arrive pendant le débat de la question n°4 (fin du pouvoir donné à Cécile AUDET)

Quittent la séance pendant le débat de la question n°6 :

Dominique BRIAT (pouvoir donné à Marion CANALES), Anna AUBOIS (pouvoir donné à Lucas PEYRE), Samir EL BAKKALI (pouvoir donné à Magali GALLAIS), Pierre SABATIER (pouvoir donné à Christophe BERTUCAT)

I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

COMMISSION n°1 : Ressources humaines – Finances - Administration générale - Innovation démocratique – Energie - Ville en transition - Relations usagers et transition numérique

1 - Rapports 2020 de Clermont Auvergne Métropole	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
2 - Approbation de l'acte constitutif et adhésion au groupement de commandes Solaire Dôme	Les propositions sont adoptées à la majorité
3 - Information du conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics	Le Conseil Municipal prend acte de cette information

COMMISSION N°4 : Petite enfance - Enfance – Jeunesse – Education - Vie associative - Politique de la ville et centres sociaux - Economie sociale et solidaire - Egalité des droits et lutte contre les discriminations - Accueil des nouvelles populations - Politique sociale – Solidarité – Inclusion - Santé publique

4 - Contrat de ville - programmation 2022

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prennent pas part au vote de la question n°2 :

- Nicaise JOSEPH, Lucas PEYRE, Alexis BLONDEAU,membres de Retraite Loisirs Solidarité (pour le CCAS)

- Wendy LAFAYE, Valérie BERNARD et Sondès EL HAFIDHI, membres de PUBLIC INFO - M. le Maire, Christine DULAC-ROUGERIE et Cécile AUDET, membres du Centre de Loisirs des jeunes - Police Nationale

- Sondès EL HAFIDHI et Dominique BRIAT (pour la métropole), membres des Amis du Rio -Isabelle LAVEST et Dominique BRIAT(pour la métropole), membres Clermont Auvergne Opéra

- Cécile AUDET, membre de l’association départementale des pupilles de l’enseignement public du Puy de Dôme

A titre personnel :

- Valérie BERNARD( pour le Comité de Quartier La Plaine-Les Vergnes)

- Charles-André DUBREUIL (pour le Secours Populaire Français 63)

- Marion BARRAUD (pour Insignis)

- Samir EL BAKKALI (pour le Comité régional Mosaic Auvergne et pour Toutes et tous ensemble)

- Yannick VIGIGNOL (pour Bresil Volcanique)

- Fatima BISMIR (pour 3.SM Sport-Santé-Social Métropole)

5 - Programme d'actions déployées en 2022 dans le cadre de l'avenant 1 au contrat territorial d'accueil et d'intégration des réfugiés (CTAIR)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prend pas part au vote de la question n°5 : Lucie MIZOULE en tant que membre du Conseil d’Administration de l’université au titre de la métropole

6 - Mise en place d'un centre de santé à la Fontaine du Bac en partenariat avec le Conseil départemental

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

II - QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

COMMISSION n°1 : Ressources humaines – Finances - Administration générale - Innovation démocratique – Energie - Ville en transition - Relations usagers et transition numérique

7 - Adoption des principes fondamentaux des budgets participatifs en France - charte publiée suite aux rencontres nationales des budgets participatifs de Paris en 2019	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
8 - Admission en non valeur	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
9 - Renouvellement de l'octroi de garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale pour l'année 2022	Les propositions sont adoptées à la majorité
10 - Demandes de garanties d'emprunt	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la question n°10 : Odile VIGNAL et Dominique BRIAT (Métropole) en tant que membres d’Auvergne-Habitat
11 - Groupement de commandes entre la Ville de Clermont-Ferrand et la SPL Clermont Auvergne Tourisme pour les prestations de nettoyage	Les propositions sont adoptées à la majorité Ne prennent pas part au vote de la question n°11 : Pierre SABATIER, Christine DULAC-ROUGERIE, Frédéric PILAUD, Jérôme AUSLENDER et Charles-André DUBREUIL au titre de la Ville Estelle BRUANT, Dominique BRIAT et Isabelle LAVEST au titre de la Métropole
12 - Schéma directeur funéraire	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

13 - Adhésion à l'ASCE (Association of Significant Cimeteries of Europe)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
14 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger - Capitale Européenne de la Culture - BRUXELLES (BELGIQUE)	Les propositions sont adoptées à la majorité
15 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger - QUERETARO (MEXIQUE)	Les propositions sont adoptées à la majorité
16 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger - NORMAN (ETATS-UNIS)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

COMMISSION N°2 : Urbanisme - Aménagement et architecture - Politique foncière - Mobilité durable - Cadre de vie - Espace public – Logement – Habitat - Rénovation urbaine - Tranquillité publique et prévention - Commerce et artisanat - Politique mémorielle – Environnement - Nature en ville

17 - Aide à la relance de la construction durable	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
18 - Déploiement de la vidéoprotection urbaine : complément d'installation secteur centre-ville	Les propositions sont adoptées à la majorité

COMMISSION N°3 : Relations internationales - Vie universitaire et étudiante – Sport – Attractivité - Culture

19 - Réseau international des villes Michelin	Les propositions sont adoptées à la majorité
20 - Subvention exceptionnelle à un projet international	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

21 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
22 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote de la question n°22 : M. le Maire, membre de droit du Conseil d’Administration Amis et correspondants du Centre International Blaise Pascal
23 - Extension et rénovation du gymnase Thévenet	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
24 - Subventions à des association sportives - Chèques 1ère Licence	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
25 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
26 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote de la question n°26 : Anne-Laure STANISLAS au titre de la B'UP Clermont-Ferrand
27 - Subventions d'équipement à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

28 - Convention entre la Commune de Clermont-Ferrand, Clermont Auvergne Métropole et l'Association Départementale pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence du Puy-de-Dôme (ADSEA 63)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la question n°28 : Cécile AUDET ET Wendy LAFAYE, membre du Conseil d’Administration
29 - Subvention de fonctionnement à l'association départementale des Pupilles de l'Enseignement Public du Puy de Dôme	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote de la question n°29 : Cécile AUDET, membre du Conseil d’Administration
30 - Versement d'une subvention liée à la convention d'objectifs et de moyens avec l'Association territoriale des Centres d'Entraînement aux Méthodes d'Education Active Auvergne (CEMEA)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
31 - Versement d'une subvention liée à la convention d'objectifs et de moyens avec l'Association départementale des francs et franches camarades du Puy-de-Dôme (FRANCAS)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
32 - Attribution d'une subvention liée à la convention avec l'AFEV (Association de la Fondation Etudiante pour la Ville) Auvergne	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
33 - Versement d'une subvention liée à la convention d'objectifs et de moyens avec Astu'sciences	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
34 - Subventions aux associations accompagnant le public dans le cadre du dispositif Passerelle	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
35 - Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
36 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

III - QUESTIONS ORALES - QUESTIONS DIVERSES

Question 1 de Alexis BLONDEAU :

Quel était le nombre de policiers municipaux quotidiennement sur le terrain (hors encadrement, hors absence longue durée, hors formation) en mars 2020 ?

Quel est le nombre de policiers municipaux quotidiennement sur le terrain (hors encadrement, hors absence longue durée, hors formation) en février 2022 ?

Jérôme GODARD répond pour la question n°1

Question 2 de Eric FAIDY :

Le système de chauffage du marché Saint-Pierre est en panne depuis le printemps 2021.

Le manque d’entretien du marché avait déjà été mis en évidence dans le rapport annuel sur les émissions de gaz à effet de serre qui pointait l’absence de réparation des chambres froides.

Ces dernières semaines, la température était de 6 degrés à l’ouverture le matin. Ceci conduit à des conditions de travail très difficiles pour les commerçants et pour l’ensemble des personnes qui travaillent au marché.

A quelle date est-il prévu que le chauffage soit remis en service normal ?

Pourquoi aucune solution de chauffage temporaire n’a été mise en place pour l’hiver ?

Quand un projet de rénovation complète du Marché Saint-Pierre sera-t-il lancé afin de doter notre ville d’un équipement du niveau de celui que l’on peut trouver dans toutes les métropoles françaises et européennes ?

Didier MULLER répond pour la question n°2

Intervention de M. le Maire sur les graffitis racistes récemment constatés.

Prise de parole des groupes politiques qui l’ont souhaitée

IV- HUIS CLOS

Le principe du vote à main levée du huis clos est adopté à l’unanimité pour la question n°37

37 - Délibération modificative - liste définitive des participants à la convention citoyenne pour indemnisation

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

La séance est levée à 20 h 41

Fait à Clermont-Ferrand, le 14 février 2022

Le Maire

Olivier BIANCHI