I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

• COMMISSION 1 : Ressources humaines – Finances - Administration générale - Innovation démocratique – Energie - Ville en transition - Relations usagers et transition numérique
• 1- Rapport d'étape de la Ville en transition pour 2020
• 2- Rapport d'orientation budgétaire - ROB

• COMMISSION 2 : Urbanisme - Aménagement et architecture - Politique foncière - Mobilité durable - Cadre de vie - Espace public – Logement – Habitat - Rénovation urbaine - Tranquillité publique et prévention - Commerce et artisanat - Politique mémorielle – Environnement - Nature en ville
• 3- Contribution de la Ville de Clermont-Ferrand à l'expérimentation de la gratuité des transports en commun le week-end sur le périmètre métropolitain

II - QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

• COMMISSION 1 : Ressources humaines – Finances - Administration générale - Innovation démocratique – Energie - Ville en transition - Relations usagers et transition numérique
• 4- Actualisation des autorisations de programme
• 5- Admission en non valeur
• 6- Concessions cimetières : modalités de reversement au CCAS
• 7- Décision Modificative n° 2 / 2021
• 8- Demandes de garanties d'emprunt
• 9- Association Clermont-Massif Central 2028 : régularisation
• 10- Information du conseil municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics
• 11- Groupement de commande entre Clermont Auvergne Métropole et la Ville de Clermont-Ferrand pour l'acquisition de fournitures de bureau, de papeterie et de matériels scolaires
• 12- Convention entre la Ville de Clermont-Ferrand et le Centre de gestion de la fonction publique territoriale du Puy-de-dôme relative à l'organisation des concours et examens professionnels
• 13- Mise en place du dispositif Forfait Mobilité Durable (FMD) à la Ville de Clermont-Ferrand
• 14- Recrutement d'un doctorant dans le cadre d'une Convention industrielle de formation par la recherche (CIFRE) au sein de la Direction de l'Innovation et de la Participation
• 15- Remplacement de chaufferies fonctionnant au fioul par des chaufferies fonctionnant au bois-énergie
• 16- Soutien aux acteurs économiques suite au COVID-19

• COMMISSION 2 : Urbanisme - Aménagement et architecture - Politique foncière - Mobilité durable - Cadre de vie - Espace public – Logement – Habitat - Rénovation urbaine - Tranquillité publique et prévention - Commerce et artisanat - Politique mémorielle – Environnement - Nature en ville
• 17- Modification du règlement général d'attribution des aides relatif au ravalement de façades - Campagnes obligatoires
• 18- Constitution de servitudes
• 19- Rachat d'immeuble à l'EPF Auvergne et revente 88 bis avenue de la République à Clermont-Ferrand
• 20- Angle Estaing/République : Vente à Vinci Immobilier
• 21- Désaffectation de l'impasse Floréal
• 22- Convention entre la Ville de Clermont-Ferrand et la Ville de Nohanent : fourniture de repas
• 23- Dérogation au repos dominical 2022

• COMMISSION 3 : Relations internationales - Vie universitaire et étudiante – Sport – Attractivité - Culture
• 24- Subvention exceptionnelle à un projet international
• 25- Subvention exceptionnelle à une association sportive
• 26- Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association l'Excentrale
• 27- Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'association Europavox
• 28- Convention d'objectifs pluripartite avec l'association Boom'structur
• 29- Polydome - Présentation du rapport d'activités année 2020
• 30- Coopérative de Mai - Présentation du rapport relatif aux conditions d'exécution de service public pour l'année 2020

• COMMISSION 4 : Petite enfance - Enfance – Jeunesse – Education - Vie associative - Politique de la ville et centres sociaux - Economie sociale et solidaire - Egalité des droits et lutte contre les discriminations - Accueil des nouvelles populations - Politique sociale – Solidarité – Inclusion - Santé publique
• 31- Avenant au contrat territorial d'accueil et d'intégration des réfugiés (CTAIR) entre l'Etat et la Ville de Clermont-Ferrand
• 32- Présentation des projets reconduits en 2021 dans le cadre du contrat territorial d'accueil et d'intégration des réfugiés (CTAIR)
• 33- Dépôt de candidature pour la labellisation "France services" des équipements du centre social municipal nord
• 34- Candidature territoire zéro chômeur de longue durée Gerzat-Les Vergnes : création de trois entreprises à but d'emploi
• 35- Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement
• 36- Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles
• 37- Convention entre la Commune de Clermont-Ferrand et l'ADSEA 63
• 38- Subventions exceptionnelles au titre de l'égalité des droits
• 39- Subvention exceptionnelle à l'association "Les Petits Loups crèche parentale"
• 40- Subventions à des associations travaillant dans le domaine de la santé
• 41- Mise à jour de la sectorisation scolaire
• 42- Subvention à l'association Lire la Ville dans le Puy-de-Dôme
• 43- Lire et faire lire : attribution d'une subvention exceptionnelle
• 44- Ville amie des enfants - adoption du plan d'action municipal 2020/2026 pour l'enfance et la jeunesse

III - QUESTIONS DIVERSES

IV - VŒUX ET MOTIONS

• voeu présenté par le groupe Génération.s, Social, Ecologie, Démocratie contre la nouvelle méthode d'évolution du Baccalauréat

V - HUIS CLOS

• 45- Indemnisation
des participants à la convention citoyenne
• 46- Transaction après mesure de médiation