MEMBRES PRESENTS :
Olivier BIANCHI, Maire, Présidant la séance
Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Adjoints
Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Sandrine DUBOC-GEAY, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Pascal GUITTARD, Djamel IBRAHIM-OUALI, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Jean-Pierre LAVIGNE, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Conseillers Municipaux
Excusé(e)s ayant donné pouvoir :
Simon POURRET à Pascal GUITTARD
Louis COUSTÈS à Jean-Luc BLANC, Nadia GUERMIT-MAFFRE à Jean-Pierre LAVIGNE, Patricia GUILHOT à Laurence SCHLIENGER
Excusé(e)s :
François BARRIÈRE, Conseiller Municipal
Absent(e)s :
Anne FAUROT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX, Conseillers Municipaux
Secrétaire :
Marianne MAXIMI
Monsieur Gérard BOHNER arrive pendant la présentation du diaporama de la question n°1.
Madame Fabienne MONTEL arrive pendant la présentation du diaporama de la question n°1 (fin du pouvoir donné à Madame Christiane JALICON)
Madame Nicaise JOSEPH arrive pendant le débat sur la question n°1 (fin du pouvoir donné à Madame Françoise NOUHEN)
Madame Géraldine BASTIEN arrive pendant le débat sur la question n°1 (fin du pouvoir donné à Monsieur Jean-Pierre BRENAS)
Suite à un échange avec Monsieur Florent NARANJO, Monsieur le Maire suspend la séance à 19 h 47. Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire reprend la séance à 19 h 52.
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Prise de position des groupes. Le Conseil Municipal atteste à l’unanimité de la tenue du débat. |
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Les propositions sont adoptées à la majorité |
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Les propositions sont adoptées à la majorité |
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URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE AVEC DÉBAT |
Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport |
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Le principe du vote à main levée est adopté à l’unanimité |
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5 - Désignation d'un représentant de la Ville auprès de l'Association La Rue Créative |
Les propositions sont adoptées à la majorité
Sondès EL HAFIDHI est désignée pour représenter la Ville au sein de l’Assemblée Générale puis au Conseil d’Administration de l’association la Rue Créative. |
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INTERCOMMUNALITÉ |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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FINANCES |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la délibération : - Valérie BERNARD en tant que présidente de l'OPHIS au titre du conseil départemental - Françoise NOUHEN, Odile VIGNAL, Nicaise JOSEPH en tant que membres du Conseil d’Administration de Logidôme au titre de Clermont Auvergne Métropole. |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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ACTION FONCIÈRE |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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12 - Echange foncier Ville de Clermont-Ferrand/Société EIFFAGE place de Regensburg |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Le Conseil Municipal prend acte de cette information |
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15 - Rachat de parcelles à l'Etablissement Public Foncier Smaf Auvergne |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la délibération : Magali GALLAIS, Valérie BERNARD en tant que membres du Conseil d’Administration de l’ADSEA |
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MARCHÉS PUBLICS 17 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics |
Le Conseil Municipal prend acte de cette information |
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AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES |
Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport |
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19 - Attribution de subventions au titre des animations commerciales |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à la majorité |
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22 - Convention entre le Conseil Départemental du Puy-de-Dôme et la Ville de Clermont-Ferrand |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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25 - Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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26 - Subventions de fonctionnement aux comités de quartiers et à diverses associations de locataires |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la délibération : Christiane JALICON en tant que présidente du Comité de quartier Les Amis de Champradet ; Edith CANDELIER en tant que secrétaire du Comité de quartier Salins Regensburg Verdun Vallières ; Valérie BERNARD en tant que membre de l’Assemblée Générale du Comité de quartier La Plaine Les Vergnes. |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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28 - Subventions exceptionnelles au titre de l'Égalité des Droits |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE 29 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à la Rue Créative |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote de la délibération : Sondès EL HAFIDHI en tant que membre de l’Assemblée Générale et du Conseil d’Administration de l’association La Rue Créative |
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30 - Attribution de subventions exceptionnelles à une association culturelle |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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31 - Exposition avec concours de réalisation de théières en céramique |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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32 - Présentation du rapport d'activité 2017 de la Coopérative de Mai |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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33 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote de la délibération : Claudine KHATCHADOURIAN-TECER en tant que Présidente de l’association Rencontres et Culture Arménienne |
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34 - Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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EDUCATION ET SPORT |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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36 - Subvention dans le cadre du soutien au développement d'un programme éducatif sportif |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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37 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la délibération : Françoise NOUHEN, Christophe BERTUCAT, Christine DULAC-ROUGERIE, Louis COUSTES, Florent NARANJO, Djamel IBRAHIM-OUALI en tant que membres du Conseil d’Administration et de l’Assemblée Générale de l’Office Municipal du Sport de Clermont-Ferrand. |
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AFFAIRES JURIDIQUES |
Les propositions sont adoptées à la majorité |
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39 - Cession du réseau cablé de télédistribution et conventions afférentes |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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40 - Convention d'occupation précaire - Station d'essence située place Gambetta/Galliéni |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à la majorité |
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43 - Mise en place de cartes de restauration prépayées pour les agents nouveaux arrivants |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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44 - Mise à jour du dispositif d'astreintes de la Ville de Clermont-Ferrand |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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ACTIONS INTERNATIONALES 45 - Subventions aux associations et aides à projets internationaux |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote de la délibération : Jérôme AUSLENDER en tant que membre du Conseil d’Administration de Resacoop. |
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- Voeu présenté par le Groupe Social et Démocrate intitulé : « Défendons tous ensemble la laïcité » |
Le vœu est adopté à l'unanimité des suffrages exprimés. 38 élus n’ont pas pris part au vote. |
La séance est levée à 21 h 45
Fait à Clermont-Ferrand, le
Le Maire
Olivier BIANCHI