MEMBRES PRESENTS :

Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance

Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Simon POURRET, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Adjoints,

Dominique ADENOT, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Christian PORTEFAIX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT, Conseillers municipaux

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :

Philippe BOHELAY à Jérôme GODARD, Isabelle LAVEST à Christine DULAC-ROUGERIE, Adjoints

Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Jean-Pierre LAVIGNE à Nadia GUERMIT-MAFFRE, Pierre MIQUEL à Magali GALLAIS, Florent NARANJO à Marianne MAXIMI, Nicole PRIEUX à Sylviane TARDIEU, Conseillers Municipaux

Excusé(e)s :

François BARRIÈRE, Conseiller municipal

Absent(e)s :

Anne FAUROT, Isabelle PADOVANI, Antoine RECHAGNEUX, Conseillers municipaux

Secrétaire :

Marianne MAXIMI, Conseillère municipale

1 - Présence des élus au Conseil Municipal - Modification du Règlement Intérieur

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

2 - Contrat de ville - programmation 2018

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prennent pas part au vote : Madame Isabelle LAVEST en tant que membre du Conseil d’Administration des Amis du RIO au titre de la ville.

Mesdames Nicaise JOSEPH, Dominique ROGUE SALLARD et Monsieur Pascal GUITTARD membres du Conseil d’Administration de Retraite Loisirs et Solidarité au titre du CCAS.

3 - L'action internationale de la Ville de Clermont-Ferrand au service du développement de l'ensemble du territoire et de ses acteurs

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

4 - Désignation des représentants de la Ville auprès du Centre d'Education Permanent à l'Environnement (CEPE)

1) Le principe du vote à main levée pour la désignation est adopté à l’unanimité

2) Madame Cécile AUDET, Messieurs Philippe BOHELAY et Nicolas BONNET sont désignés en qualité de titulaire pour représenter la Ville auprès du Centre d’Education Permanent à l’Environnement.

Les propositions sont adoptées à la majorité

5 - Garanties d'emprunt

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Ne prennent pas part au vote de la délibération
n° 5 : Mesdames Françoise NOUHEN, Odile VIGNAL, Nicaise JOSEPH en tant que membres du Conseil d’Administration de Logidôme au titre de Clermont Auvergne Métropole.

6 - Information du conseil Municipal sur les décisions prises en matière d'emprunt

Le Conseil Municipal prend acte de ces décisions.

7 - Déclassement du domaine public communal - Aliénation d'un chemin

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

8 - Désaffectation d'une partie du domaine public par Clermont Auvergne Métropole - Avis de la Ville de Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

9 - Ventes et échange d'immeubles - Diverses propriétés

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

10 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Le Conseil Municipal prend acte de ces décisions.

11 - Attribution d'une subvention au titre des congrès au Centre de Recherche en Nutrition Humaine (CRNH Auvergne)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

12 - Attribution de subventions au titre des congrès à des associations diverses

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

13 - Attribution de subventions au titre des animations commerciales 2017

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

14 - Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

15 - Information sur l'activité du parc de stationnement Cathédrale exploité par la S.A. parking de la Poterne

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

16 - Aide à la création pour les compagnies de spectacle vivant clermontoises

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

17 - Avenant au contrat de coopération public public

Les propositions sont adoptées à la majorité

18 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

19 - Subvention exceptionnelle à une association sportive

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

20 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

21 - Subventions à des associations sportives - Chèques 1ere Licence

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

22 - Ecocité Clermont Métropole - Avenant à la convention locale - transfert du portage à Clermont Auvergne Métropole

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

23 - Vente de certificats d'économie d'énergie

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

24 - Information au conseil municipal des actes accomplis en exécution du mandat donné à Monsieur le Maire pour ester en justice

Le Conseil Municipal prend acte de ces informations.

25 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de communication à la Direction de la Communication

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

26 - Réforme des concessions de logement

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

27 - Subvention exceptionnelle à une association et aide à projet international

Les propositions sont adoptées à l'unanimité