CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 08 novembre 2013 à 18 h 00

MEMBRES PRESENTS :	Serge GODARD, présidant la séance Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon POURRET, Pascal GENET, Adjoints Cécile AUDET, Danielle AUROI, Guy BALLET, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Anne COURTILLÉ, Michel FANGET, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Corinne NAJIM, Christine PERRET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Eric SEVRE, Bruno SLAMA, Louis VIRGOULAY, Conseillers municipaux

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :	Françoise NOUHEN (à Danièle GUILLAUME), Bernard DANTAL (à Jacques LANOIR), Patricia AUCOUTURIER (à Corinne NAJIM), Nicole BARBIN (à Jean-Pierre BRENAS), Fatima CHENNOUF-TERRASSE (à Alain LAFFONT), Martine REMBERT-MANTELET (à Yves REVERSEAU), Odile SAUGUES (à Alain MARTINET), Jean-Philippe VALENTIN (à Didier MULLER)

Excusé(e)s :	Carole COURTIAL, Jean-Michel DUCLOS, Conseillers municipaux

Absent(e)s :	/

Secrétaire :	Sandrine CLAVIERES, Conseillère municipale

Mesdames Marie SAVRE, Mme Danièle AUROI arrivent pendant le débat de la question n°1

M. Christophe BERTUCAT (fin du pouvoir à Mme Christine DULAC-ROUGERIE), M. Bruno SLAMA (fin du pouvoir de M. Grégory BERNARD), Mme Pascaline BIDOUNG (fin du pouvoir de Mme Claudine KHATCHADOURIAN-TECER), Mme Sandrine BERGEROT-RAYNAL (fin du pouvoir de M. Simon POURRET), Mme Manuela FERREIRA DE SOUSA (fin du pouvoir de Mme Jacqueline CHAPON) arrivent pendant le débat de la question n°1.

Mme Danièle GUILLAUME quitte la séance pendant le débat de la question n°1 et donne pouvoir à M. Djamel IBRAHIM-OUALI (fin du pouvoir de Mme Françoise NOUHEN).

M. Michel FANGET quitte la séance avant le vote de la question n°2 et donne pouvoir à Mme Christine PERRET.

M. Alain LAFFONT (fin du pouvoir de Mme Fatima CHENNOUF-TERRASSE), M. Louis VIRGOULAY (donne pouvoir à Mme Chantal MERCIER-COURTY), Madame Marie SAVRE quittent la séance avant le vote de la question n°3.

M. le Maire confie la conduite des débats à M. Alain MARTINET à partir de la question n° 4.

Mme Jacqueline CHAPON quitte la séance avant le vote de la question n°12.

Mme Danielle AUROI quitte la séance avant le vote de la question n°13.

Messieurs Olivier BIANCHI, Philippe BOHELAY, Simon POURRET quittent la séance avant le vote de la question n°39.

QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

FINANCES

1 - Débat d'orientations budgétaires 2014

Débats et prises de positions de principe des divers groupes

2 - Décision modificative n° 2 - Exercice 2013

Les propositions sont adoptées à la majorité

VOIRIE-RÉSEAU-EAU-ASSAINISSEMENT AVEC DÉBAT

3 - Rapport annuel eau et assainissement 2012

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

FINANCES

4 - Admissions en Non-valeur

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

5 - Garanties d'emprunt : réaménagement de prêts

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

6 - Informations du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de ligne de trésorerie 2013

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

ACTION FONCIÈRE

7 - Acquisition d'un appartement par l'Etablissement Public Foncier SMAF

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

8 - Acquisition, ventes et échanges d'immeubles - Diverses propriétés

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Danièle GUILLAUME, Dominique ADENOT, Serge GODARD, Jacques LANOIR, Bruno SLAMA ne prennent pas part au vote.

9 - Exécution des travaux de dépollution du site 38 à 44 rue Auger - Construction de la délégation régionale Auvergne du CNFPT

Les propositions sont adoptées à la majorité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

10 - Adhésion à l' Association des Villes pour la Propreté Urbaine (AVPU)

Les propositions sont adoptées à la majorité

11 - Avenant à la convention OPAH-GARE

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

12 - Programme Local de l'Habitat (PLH) 2014-2019 de Clermont Communauté - Avis de la Commune de Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à la majorité

MARCHÉS PUBLICS

13 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

14 - Marchés publics

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Christophe BERTUCAT ne prend pas part au vote

15 - Restauration des Eglises Saint-Pierre des Minimes et Notre-Dame de la Prospérité ainsi que Notre Dame du Port - Constitution du jury pour désignation des équipes de Maîtrise d'oeuvre

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

VOIRIE-RÉSEAU-EAU-ASSAINISSEMENT 16 - Convention de rétablissement des communications - Travaux APRR A71	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
17 - Convention relative à la modification des accès à la propriété située 130 rue de la Vaillance	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
18 - Convention VILLE/SMTC - Rue du Maréchal Juin	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
19 - Travaux d'adduction d'eau - Rue de Bellevue - Convention Clermont Ferrand /Chamalières	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES 20 - Attribution de subventions au titre des congrès et des manifestations	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
21 - Remise à niveau des installations de sécurité du Polydome - Avenant n° 7 au contrat de délégation de service public	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
22 - Subvention exceptionnelle à l'Union Française des Associations de Combattants et de Victimes de Guerre (UFAC)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
23 - Subvention à une association travaillant dans le domaine de la santé	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
24 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine social	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE 25 - Attribution de subventions exceptionnelles pour soutenir des projets culturels	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
26 - Comédie de Clermont-Scène Nationale/Attribution d'une subvention complémentaire	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Olivier BIANCHI, Alain BARDOT, Roger GIRARD, Chantal MERCIER-COURTY, Pascaline BIDOUNG, Christine PERRET ne prennent pas part au vote.
27 - Coopérative de Mai / Renouvellement de la délégation de service public	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Olivier BIANCHI, Roger GIRARD ne prennent pas part au vote.
28 - Demande de subventions - Exposition Tumulte Gaulois	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
29 - Dédommagement des familles dans le cadre des activités du "Mercredi c'est permis"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
30 - Signature de la convention d'objectifs du Centre Lyrique d'Auvergne	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
31 - Soutien à la vie associative	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
32 - Subventions exceptionnelles à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socio-éducatives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

EDUCATION ET SPORT 33 - Attribution de matériels informatiques réformés à l'Association de la Fondation Etudiante pour la Ville (AFEV)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
34 - Subvention d'équipement à une association sportive	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
35 - Subvention de fonctionnement à une association sportive	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
36 - Subventions exceptionnelles aux associations étudiantes dans le cadre de "Clermont fête ses étudiants"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
37 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
38 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives dans le cadre du SMAP	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ENVIRONNEMENT

39 - Approbation du Plan de Prévention du Bruit dans l'Environnement (PPBE) de 1er et de 2eme échéance

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

40 - Convention de travaux et de mise à disposition d'énergie entre Logidôme et la Ville de Clermont-Ferrand

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Danièle GUILLAUME, Dominique ADENOT, Serge GODARD, Jacques LANOIR, Bruno SLAMA ne prennent pas part au vote.

AFFAIRES JURIDIQUES

41 - Indemnisations pour dommages de travaux publics

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Les annexes manquantes sont disponibles aux archives

Fait à Clermont-Ferrand, le

Le Maire

Serge Godard