CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 07 novembre 2014 à 18 h 00
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MEMBRES PRESENTS : |
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Françoise
NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, , Manuela
FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle
LAVEST, Grégory BERNARD,
Dominique ADENOT,
François BARRIÈRE, Valérie BERNARD,
Christophe BERTUCAT, |
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Excusé(e)s ayant donné pouvoir : |
Géraldine BASTIEN (à Jean-Pierre BRENAS), Fabienne MONTEL (à Christiane JALICON), Conseillers municipaux |
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Excusé(e)s : |
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Absent(e)s : |
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Secrétaire : |
Marianne MAXIMI |
Monsieur Alain LAFFONT quitte la séance avant le vote de la question 14 et donne pouvoir à Monsieur Florent NARANJO.
FINANCES
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Débats et prises de positions de principe des divers groupes. |
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE AVEC DEBAT
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2 - Conservatoire à Rayonnement Régional de Clermont-Ferrand - Présentation du projet d'établissement |
Les propositions sont adoptées à la majorité
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Les propositions sont adoptées à la majorité |
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4 - Désignation d'un représentant de la Ville au sein de l'association européenne Energy Cities |
1) Le principe du vote à main levée est adopté à l’unanimité.
2) Les propositions sont adoptées à la majorité.
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5 - Désignation des représentants de la Ville auprès de l'AMORCE |
1) Le principe du vote à main levée est adopté à l’unanimité.
2) Les propositions sont adoptées à la majorité.
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FINANCES
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à la majorité |
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Les propositions sont adoptées à la majorité |
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9 - Taxe d'aménagement - Modification du dispositif pour l'année 2015 |
Les propositions sont adoptées à la majorité |
ACTION FONCIERE
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Les propositions sont adoptées à la majorité
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11 - Acquisitions et échanges d'immeubles - Diverses propriétés |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité.
Mesdames Françoise NOUHEN, Odile VIGNAL et Nicaise JOSEPH ne prennent pas part au vote. |
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12 - Modification des accès aux garages rue d'Aulteribe : signature de conventions |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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13 - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier SMAF et revente à Domia |
Les propositions sont adoptées à la majorité
Monsieur Pierre MIQUEL ne prend pas part au vote. |
URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE
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14 - Compte Rendu Annuel à la Collectivité - Carré Jaude II - 2013 |
Les propositions sont adoptées à la majorité |
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Les propositions sont adoptées à la majorité |
MARCHES PUBLICS
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16 - Achat d'électricité et services associés : groupement de commande avec le CCAS |
1) Le principe du groupement de commande et des autorisations est adopté à l’unanimité
2) Le principe du vote à main levée est adopté à l’unanimité
3) Messieurs Pascal GUITTARD, titulaire, et Gérard BOHNER, suppléant, sont élus pour représenter la Ville à la commission d’appel d’offre du groupement de commande (pas d’autres candidats) à la majorité. |
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17 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de Marchés Publics |
Le Conseil Municipal prend acte de cette information |
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18 - Marchés Publics |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT
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19 - Réseaux de transport et de distribution d'électricité - Redevance d'occupation du domaine public |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité
Messieurs Pascal GUITTARD, Simon POURRET et Dominique ADENOT ne prennent pas part au vote. |
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21 - Subventions aux associations travaillant dans le domaine social |
Les propositions sont adoptées à la majorité |
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
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22 - Attribution de subventions exceptionnelles pour soutenir des projets culturels |
Les propositions sont adoptées à la majorité Mesdames Isabelle LAVEST, Françoise NOUHEN, Sondès EL HAFIDI, Laurence SCHLIENGER, Dominique ROGUE-SALLARD et Monsieur Jean-Pierre BRENAS ne prennent pas part au vote. |
EDUCATION ET SPORT
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité. Messieurs Jérôme AUSLENDER et Simon POURRET ne prennent pas part au vote. |
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24 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Monsieur COUSTES ne prend pas part au vote. |
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25 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives dans le cadre du SMAP |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
ENVIRONNEMENT
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Les propositions sont adoptées à la majorité |
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27 - Refuge Ligue de Protection des Oiseaux au parc Montjuzet et au parc du Creux de l'Enfer |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
AFFAIRES JURIDIQUES
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES
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Les propositions sont adoptées à la majorité |
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30 - Règlement d'attribution des indemnités de frais de déplacement temporaire |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
ADMINISTRATION GENERALE
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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- Monsieur le Maire évoque la vente de bracelets de Noël par le Secours Catholique, les Restaurants du Cœur et le Secours Populaire Français pour les enfants défavorisés.
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- Monsieur le Maire fait distribuer à l’ensemble des élus un courrier avec des documents d’information sur le découpage des cantons
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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32 - Bourses municipales 2014 pour stages universitaires effectués dans les villes jumelées |
1) Le principe du vote à Huis Clos est adopté à l’unanimité.
2) Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
Fait à Clermont-Ferrand, le
Le Maire
Olivier BIANCHI