CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 07 novembre 2008 à 18 h 00
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MEMBRES PRESENTS : |
Serge GODARD, Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Pascal GENET, Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Nicole BARBIN, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Anne COURTILLÉ, Roger GIRARD, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Claudine LAFAYE, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, René MAYOT, Chantal MERCIER-COURTY, Didier MULLER, Corinne NAJIM, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Bruno SLAMA, Louis VIRGOULAY |
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Excusé(e)s ayant donné pouvoir : |
Christine DULAC-ROUGERIE, Odile SAUGUES, Bernard DANTAL, Simon POURRET, Jean-Michel DUCLOS, Danièle GUILLAUME, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Thierry ORLIAGUET
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Excusé(e)s : |
Michel FANGET, Christine PERRET, Jean-Philippe VALENTIN |
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Absent(e)s : |
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Secrétaire : |
Sandrine CLAVIERES |
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Le Conseil Municipal prend acte de cette information |
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URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE AVEC DEBAT |
Le Conseil Municipal prend acte de cette information |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE AVEC DEBAT 4 - Eglise Notre Dame de Prospérité à Montferrand - 2ème tranche de travaux - Plan de financement |
Les propositions sont adoptées à la majorité Pour : 51, Contre : 0, Abstention(s) : 1 |
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DESIGNATIONS |
Les propositions sont adoptées à la majorité Pour : 46, Contre : 0, Abstention(s) : 6 |
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INTERCOMMUNALITE 6 - Syndicat Intercommunal d'Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme. |
Les propositions sont adoptées à la majorité Pour : 51, Contre : 0, Abstention(s) : 1 |
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FINANCES |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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9 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de ligne de trésorerie 2008 |
Le Conseil Municipal prend acte de cette information |
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10 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière d'emprunt 2007 |
Le Conseil Municipal prend acte de cette information |
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ACTION FONCIERE 11 - Acquisitions et ventes d'immeubles - Diverses propriétés |
Les propositions sont adoptées à la majorité Pour : 51, Contre : 0, Abstention(s) : 1 |
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12 - Rachat de parcelle à l'Etablissement Public Foncier / SMAF |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE 13 - ZAC de Trémonteix : compte rendu annuel 2007 à la commune et dossier de réalisation |
Les propositions sont adoptées à la majorité Pour : 47, Contre : 5, Abstention(s) : 0 |
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14 - Demande de subvention dans le cadre du concours EUROPAN 9 |
Les propositions sont adoptées à la majorité Pour : 42, Contre : 0, Abstention(s) : 10 |
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MARCHES PUBLICS |
Les propositions sont adoptées à la majorité Pour : 51, Contre : 0, Abstention(s) : 1 |
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16 - Marché des fouilles archéologiques préventives pour la ZAC du Carré Jaude II |
Les propositions sont adoptées à la majorité Pour : 42, Contre : 4, Abstention(s) : 6 |
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VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT 17 - Modification des réglements du service de l'eau et de l'assainissement du 1er juillet 2004 |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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19 - Subventions à des associations travaillant dans le domaine social |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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20 - Attribution de subventions à des associations au titre des congrès et manifestations. |
Les propositions sont adoptées à la majorité Pour : 49, Contre : 3, Abstention(s) : 0 |
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21 - Parc Relais des Pistes - Aire d'accueil des camping cars |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Le Conseil Municipal prend acte de cette information |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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25 - Subvention à une association travaillant dans le domaine de la santé. |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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27 - Subvention de fonctionnement pour un groupe folklorique |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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29 - Aide à la Création |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à la majorité Pour : 37, Contre : 0, Abstention(s) : 15 |
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ENVIRONNEMENT 31 - Chauffage urbain du quartier de La Gauthière - Renouvellement de la délégation de service public |
Les propositions sont adoptées à la majorité Pour : 51, Contre : 0, Abstention(s) : 1 |
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AFFAIRES JURIDIQUES 32 - Renouvellement de la Commission Permanente d'Indemnisation Amiable. |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES |
Les propositions sont adoptées à la majorité Pour : 51, Contre : 0, Abstention(s) : 1 |
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35 - Rapport sur l'obligation d'emploi des travailleurs en situation de handicap. |
Le Conseil Municipal prend acte de cette information |
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Les propositions sont adoptées à la majorité Pour : 51, Contre : 0, Abstention(s) : 1 |
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VOEUX ET MOTIONS |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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38 - Voeu sur l'avenir des finances des collectivités locales |
Les propositions sont adoptées à la majorité Pour : 45, Contre : 6, Abstention(s) : 1 |
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39 - Voeu pour le maintien des RASED (Réseaux d'Aide aux Elèves en Difficulté). |
Les propositions sont adoptées à la majorité Pour : 45, Contre : 0, Abstention(s) : 7 |
Fait à Clermont-Ferrand, le
Le Maire
Serge Godard