MEMBRES PRESENTS : |
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Adjoints
Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Géraldine BASTIEN, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Alexis BLONDEAU, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL, Conseillers Municipaux |
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Excusé(e)s ayant donné pouvoir : |
Jérôme GODARD à Christine DULAC ROUGERIE |
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Excusé(e) : |
/ |
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Absent(e)s : |
/ |
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Secrétaire : |
Wendy LAFAYE |
Alparslan COSKUN, Fatima CHENNOUF-TERRASSE et Diego LANDIVAR arrivent pendant la présentation de la question n°1.
Vincent SOULIGNAC arrive pendant la présentation commune aux questions n°2 et 3 (fin du pouvoir donné à Thomas WEIBEL).
Valérie BERNARD arrive pendant le débat de la question n°4 (fin du pouvoir donné à Cécile AUDET).
Alparslan COSKUN quitte la séance pendant le débat de la question n°4 et donne pouvoir à Marianne MAXIMI.
Géraldine BASTIEN arrive pendant la présentation du diaporama de la question n°7 (fin du pouvoir donné à Jean-Pierre BRENAS).
Lucie MIZOULE quitte la séance avant le vote de la question n°21 et donne pouvoir à Pierre MIQUEL.
Sylviane TARDIEU quitte la séance au cours de la question n°38 et revient dans la séance avant le vote du vœu a).
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Le Conseil Municipal prend acte de cette information |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à la majorité
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ENVIRONNEMENT |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT 8 - Convention pour le renouvellement du groupement de commande de mobilier urbain |
Les propositions sont adoptées à la majorité
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FINANCES |
Les propositions sont adoptées à la majorité
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Le Conseil Municipal décide, à l’unanimité, de ne pas procéder au vote à bulletin secret pour les questions 10 et 11 |
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Les propositions sont adoptées à la majorité Mesdames Cécile AUDET, Estelle BRUANT et Sondès EL HAFIDHI sont désignées pour siéger à la conférence de l'Entente en tant que représentants de la Ville de Clermont-Ferrand.
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11 - Désignation des représentants de la Ville de Clermont-Ferrand à France Urbaine |
Les propositions sont adoptées à la majorité Mesdames Marion CANALES et Anne-Laure STANISLAS, Monsieur Jean-Christophe CERVANTES sont désignés pour siéger à l’Assemblée Générale de FRANCE URBAINE en tant que représentants de la Ville de Clermont-Ferrand.
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AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE 12 - Attribution de subvention de fonctionnement à une association culturelle |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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13 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote : Isabelle LAVEST, Sondès EL HAFIDHI, Laetitia BEN SADOK, Rémi CHABRILLAT, Jérôme AUSLENDER et Alparslan COSKUN en tant que membres du Conseil d’Administration
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote : Lucie MIZOULE en tant que membre du comité financier de l’IAIT
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES 17 - Demande de subvention - formation d'internes en médecine générale et jeunes médecins - FAYR GP |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
18 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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19 - Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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20 - Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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Les propositions sont adoptées à la majorité |
ENVIRONNEMENT |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote : Rémi CHABRILLAT, président ; Thomas WEIBEL, Nicolas BONNET, Jérôme AUSLENDER et Christophe BERTUCAT, membres du Conseil d’Administration
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VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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FINANCES |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote : Valérie BERNARD en tant que présidente de l'OPHIS au titre du Département
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote : Valérie BERNARD en tant que présidente de l'OPHIS au titre du Département
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27 - Vote des taux d'imposition des contributions directes locales |
Les propositions sont adoptées à la majorité
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
ACTION FONCIERE |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
MARCHES PUBLICS 32 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics |
Le Conseil Municipal prend acte de cette information
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EDUCATION ET SPORT |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
34 - Conventions relatives à l'accueil d'enfants porteurs de handicap |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote : Pierre MIQUEL, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, membres du Conseil d’Administration de l'institut départemental des jeunes sourds |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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37 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote : Valérie BERNARD à titre personnel pour le Foyer des jeunes et d'éducation populaire amicale laïque Jules Verne
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PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES |
Le Conseil Municipal prend acte de cette information
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité
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ADMINISTRATION GENERALE |
Le Conseil Municipal prend acte de cette information
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ACTIONS INTERNATIONALES |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote : Samir EL BAKKALI, membre du Conseil d’Administration de Resacoop
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Le vœu est adopté à l'unanimité 10 élus n'ont pas pris part au vote. |
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Le vœu est adopté à l'unanimité 4 élus n'ont pas pris part au vote. |
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Le vœu est adopté à l'unanimité |
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Le vœu est adopté à l'unanimité 24 élus n'ont pas pris part au vote.
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La séance est levée à 22 h 05.
Fait à Clermont-Ferrand, le 12 mai 2021
Le Maire
Olivier BIANCHI