CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 06 novembre 2009 à 18 h 00

 

MEMBRES PRESENTS :

Serge GODARD, Maire, présidant la séance

Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Djamel IBRAHIM-OUALI, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Havva ISIK, Simon POURRET, Pascal GENET, Adjoints

Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Nicole BARBIN, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Carole COURTIAL, Anne COURTILLÉ, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Claudine LAFAYE, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, René MAYOT, Chantal MERCIER-COURTY, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Bruno SLAMA, Jean-Philippe VALENTIN, Louis VIRGOULAY, Conseillers Municipaux

 

 

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :

Odile SAUGUES, Bernard DANTAL, Adjoints

Danielle AUROI, Jean-Michel DUCLOS, Roger GIRARD, Alain LAFFONT, Didier MULLER, Corinne NAJIM, Conseillers Municipaux

 

 

Excusé(e)s :

Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Michel FANGET, Thierry ORLIAGUET, Christine PERRET, Conseillers Municipaux

 

 

Absent(e)s :

/

 

 

Secrétaire :

Sandrine CLAVIERES

 

A partir de la question n° 5, M. le Maire confie la conduite des débats à M. Alain MARTINET, Premier Adjoint

 

 

I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

 

FINANCES

1 - Débat d'Orientation Budgétaire 2010

 

Débat et prise de position de principe des divers groupes.

2 - Décision Modificative n° 2 - Exercice 2009

Les propositions sont adoptées à la majorité 

 


 

AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES

3 - Soutien à la vie associative

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Jacqueline CHAPON, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Cécile AUDET et Martine REMBERT-MANTELET ne prennent pas part au vote.

 

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

4 - Mise en oeuvre des contrats de réussite

 

Les propositions sont adoptées à la majorité 

 

 

II - VŒUX ET MOTIONS

 

a) - Voeu relatif à l'appel "ultimatum Climatique"

Les propositions sont adoptées à la majorité 

b) - Voeu contre la suppression du "défenseur des droits de l'enfant" et le projet de loi relatif à l'instauration du "défenseur des droits"

Les propositions sont adoptées à la majorité 

 

 

III – QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

 

FINANCES

5 - Avis conforme du Conseil Municipal pour la souscription d'un emprunt par le CCAS et Garantie d'Emprunt

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

6 - Décision de principe d'octroi d'une garantie d'emprunt au Centre Régional de Lutte contre le Cancer Jean Perrin

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

7 - Garanties d'emprunts

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Serge GODARD, Dominique ADENOT, Pascal GENET,Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR et Bruno SLAMA ne prennent pas part au vote.

8 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de ligne de trésorerie 2009

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

9 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière d'emprunt

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

 


 

ACTION FONCIÈRE

10 - Acquisitions d'immeubles - Diverses propriétés

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Serge GODARD, Dominique ADENOT, Pascal GENET,Danièle GUILLAUME, Jacques LANOIR et Bruno SLAMA ne prennent pas part au vote.

11 - Aménagement des remparts de Montferrand. Indemnisation d'un abri en bois parcelle cadastrée LY n° 470

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

12 - Rue Debay-Facy - Programme OPHIS du Puy-de-Dôme. Servitude de passage piétons

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

MARCHÉS PUBLICS

13 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

 

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

14 - Marchés publics - Avenants

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES

15 - Attribution de subventions à des associations au titre des congrès et des manifestations

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

16 - Délégations de service public - Présentation des rapports relatifs aux conditions d'exécution du service public - Gare Routière  (exercice 2008)

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ces rapports

17 - Délégations de service public - Présentation des rapports relatifs aux conditions d'exécution du service public - Parc de stationnement Place Gambetta (Les Salins) (exercice 2008)

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ces rapports

18 - Délégations de service public - Présentation des rapports relatifs aux conditions d'exécution du service public - Parcs de stationnement exploités par VINCI (exercice 2008)

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ces rapports

19 - Délégations de service public - Présentation des rapports relatifs aux conditions d'exécution du service public - Polydôme - (exercice 2008)

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ces rapports

20 - Polydôme - Espace restauration

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

21 - Attribution de subventions à des associations culturelles

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Alain BARDOT, Olivier BIANCHI, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Jérôme GODARD et Chantal MERCIER-COURTY ne prennent pas part au vote.

22 - Délégation de service public - Présentation du rapport relatif aux conditions d'exécution du service public - Coopérative de Mai.

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport

23 - Subventions exceptionnelles aux Comités de Quartiers

Les propositions sont adoptées à l'unanimité


 

24 - Subventions exceptionnelles à des amicales laïques, mouvements de jeunes, associations socioculturelles et socio-éducatives

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

EDUCATION ET SPORT

25 - Protocole d'accord entre l'Université Blaise-Pascal (Clermont II) et la Ville de Clermont-Ferrand

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

26 - Subvention exceptionnelle d'équipement à une association sportive

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

27 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives.

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

ENVIRONNEMENT

28 - Enquête publique : Demande d'autorisation d'installation classée pour la protection de l'environnement, SAS Les Scieries du Centre.

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

AFFAIRES JURIDIQUES

29 - Adhésion à l'association TLSP (Télévisions Locales de Service Public).

 

Les propositions sont adoptées à la majorité 

30 - Indemnisation pour dommages accidentels.

Les propositions sont adoptées à la majorité 

Djamel IBRAHIM-OUALI ne prend pas part au vote

31 - Indemnisation pour dommages de travaux publics

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

32 - Information au Conseil Municipal des actes accomplis en exécution du mandat donné à Monsieur le Maire pour ester en justice

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

 

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

33 - Modifications de l'état des effectifs

 

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

 

                                                                                                                                       Fait à Clermont-Ferrand, le

 

                                                                                                                                                     Le Maire

 

 

 

 

                                                                                                                                               Serge Godard