CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 05 mars 2021 à 17 h 00

MEMBRES PRESENTS :	Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Odile VIGNAL, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Adjoints Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Géraldine BASTIEN, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Alexis BLONDEAU, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Alparslan COSKUN, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL, Conseillers Municipaux

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :

Excusé(e) :

Absent(e)s :

Secrétaire :	Alexis BLONDEAU

Marion CANALES arrive pendant le débat de la question n°2.

Anne-Laure STANISLAS quitte la séance pendant le débat de la question n°2 et donne pouvoir à Marion BARRAUD et revient pendant la présentation du diaporama de la question n°4 (fin du pouvoir donné à Marion BARRAUD).

Dominique BRIAT quitte la séance après le vote de la question n°4 et donne pouvoir à Nicaise JOSEPH.

Stanislas RENIE quitte la séance après le vote de la question n°2 et donne pouvoir à Eric FAIDY et revient avant le vote de la question n°5 (fin du pouvoir donné à Eric FAIDY).

Wendy LAFAYE est absente pendant le vote de la question n°46.

I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

INTERCOMMUNALITE

1 - Rapports 2019 de Clermont Auvergne Métropole

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ces rapports.

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

2 - Contrat de Ville - programmation 2021

Les propositions sont adoptées à la majorité

Ne prennent pas part au vote de la question n°2 : Wendy LAFAYE, Valérie BERNARD et Sondès EL HAFIDHI, membres de PUBLIC INFO ; Nicaise JOSEPH, Lucas PEYRE, Alexis BLONDEAU, membres de Retraite Loisirs Solidarité ; Sondès EL HAFIDHI et Dominique BRIAT (pour la métropole), membres des Amis du Rio ; M. le Maire, membre du Centre de Loisirs des jeunes - Police Nationale ;

A titre personnel : Valérie BERNARD pour le Comité de Quartier La Plaine-Les Vergnes ; Charles-André DUBREUIL pour le Secours Populaire Français 63 ; Marion BARRAUD pour Insignis ; Samir EL BAKKALI pour le Comité régional Mosaic Auvergne et pour Toutes et tous ensemble

3 - Engagements de la Ville de Clermont-Ferrand en matière d'innovation démocratique

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

4 - Ravalement de façades - modalités de lancement de la 3ème campagne

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

EDUCATION ET SPORT

5 - Demande de labellisation "Cité éducative"

Les propositions sont adoptées à la majorité

AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES

6 - Participation de la Ville de Clermont-Ferrand à la démarche "Territoire Zéro Chômeur"

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ENVIRONNEMENT

7 - Adhésion à un groupement de commandes pour l'achat d'électricité et services associés tous segments

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

MARCHES PUBLICS

8 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

II – ADHESIONS - DESIGNATIONS

9 - Adhésion de la Ville de Clermont-Ferrand à La 27ème Région

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Diego LANDIVAR ne prend pas part au vote.

10 - Désignation des représentants de la Ville auprès de divers établissements et organismes - Association La 27ème Région

1°) Le principe du vote à main levée est adopté à l’unanimité

2)°Les propositions sont adoptées à la majorité. Anne-Laure STANISLAS, titulaire et Charles-André DUBREUIL, suppléant sont désignés pour représenter la Commune au sein de l’Assemblée Générale de l’Association La 27ème Région et sont autorisés à présenter leur candidature au Conseil d’Administration.

Diego LANDIVAR ne prend pas part au vote.

III – - QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

FINANCES 11 - Autorisation à la prise de participation par Assemblia au sein de la société Ombrières d'Auvergne	Les propositions sont adoptées à la majorité Ne prennent pas part au vote de la question n°11 : Rémi CHABRILLAT, Sondès EL HAFIDHI, Odile VIGNAL, Anne-Laure STANISLAS, Jean-Christophe CERVANTES, Grégory BERNARD, Marion CANALES et Eric FAIDY, en tant que membres de la SEML Assemblia
12 - Avenant n° 2 au contrat de délégation de service public pour l'exploitation du centre des congrès Polydome	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
13 - Garanties d'emprunt	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la question n°13 : Rémi CHABRILLAT, Sondès EL HAFIDHI, Odile VIGNAL, Anne-Laure STANISLAS, Jean-Christophe CERVANTES, Grégory BERNARD, Marion CANALES et Eric FAIDY, en tant que membres de la SEML Assemblia ; Odile VIGNAL en tant que membre du Comité d’orientation stratégique de CDC Habitat Social
14 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de dette	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
15 - Renouvellement de l'octroi de garantie à certains créanciers de l'Agence France Locale pour l'année 2021	Les propositions sont adoptées à la majorité

ACTION FONCIERE

16 - Acquisition de lots de copropriété 3 rue Saint Adjutor

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

17 - Acquisitions de diverses parcelles sur les Côtes de Clermont/Chanturgue

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE 18 - Avis sur l'instauration d'un périmètre de prise en compte d'une opération d'aménagement sur la Zone d'Activité Economique du Brézet	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
19 - Avis sur l'instauration de périmètres de prise en compte d'opération d'aménagement pour les trois projets NPNRU Saint-Jacques, la Gauthière et les Vergnes	Les propositions sont adoptées à la majorité
20 - Avis sur la modification des périmètres de droit de préemption urbain, simple et renforcé	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
21 - Convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour la mise en oeuvre de fontaines sur la Place des Carmes Déchaux à Clermont-Ferrand	Les propositions sont adoptées à la majorité
22 - Information du Conseil Municipal sur les acquisitions par exercice du droit de préemption commercial	Le Conseil Municipal prend acte de cette information

EDUCATION ET SPORT 23 - Clermont-Ville Apprenante-UNESCO - Subventions exceptionnelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
24 - Renouvellement de la convention avec ASTU'SCIENCES Association Régionale pour le Développement de la Culture Scientifique Technique et Industrielle et subvention	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
25 - Subvention de fonctionnement à l'association départementale des Pupilles de l'Enseignement Public du Puy-De-Dôme	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote de la question n°25 : Cécile AUDET en tant que membre de l’assemblée générale et du conseil d’administration
26 - Subventions aux associations accompagnant le public dans le cadre du dispositif Passerelle	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
27 - Versement d'une subvention liée à la convention d'objectifs et de moyens avec l'Association départementale des francs et franches camarades du Puy-De-Dôme (FRANCAS)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

28 - Versement d'une subvention liée à la convention d'objectifs et de moyens avec l'Association territoriale des CEMEA Auvergne (CEMEA)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
29 - Subvention d'équipement à une association sportive	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
30 - Subvention exceptionnelle à une association sportive	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
31 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote de la question n°31 : Anne-Laure STANISLAS pour B'UP Escalade à titre personnel
32 - Subventions à des associations sportives - chèques 1ère licence	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

33 - Appel à projet national en faveur des transports collectifs en site propre et pôles d'échanges multimodaux : accompagnement de la Ville de Clermont-Ferrand auprès du SMTC pour la réalisation du réseau InspiRe

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

34 - Renouvellement convention ANTAI

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES 35 - Convention pour le lavage et la livraison des tenues EPI Commune / CCAS	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
36 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote de la question n°36 : Christiane JALICON membre à titre personnel de l'ASCOT
37 - Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
38 - Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE 39 - Aide à la création des compagnies de spectacle vivant clermontoises	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
40 - Attribution de subventions de fonctionnement à des associations culturelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote de la question n°40 : M. le Maire en tant que membre de l’association Les amis et correspondants du centre international Blaise Pascal
41 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
42 - Convention de prestations de Clermont Auvergne Tourisme pour la valorisation patrimoniale au titre de l'année 2021	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la question n°42 pour la SPL Clermont Auvergne Tourisme : Au titre de la Ville : Christine DULAC ROUGERIE et Jérôme AUSLENDER, membres du Conseil d’Administration ; Pierre SABATIER, membre de l’Assemblée Générale ; Frédéric PILAUD, membre du Conseil d’Administration et du Comité des risques ; Charles-André DUBREUIL, membre de la commission d’attribution des marchés. Au titre de Clermont Auvergne Métrople : Isabelle LAVEST, Dominique BRIAT et Estelle BRUANT, membres du Conseil d’Administration
43 - Signature et mise en oeuvre de la Convention Territoriale Globale (CTG) Partenariat Ville - CAF	Les propositions sont adoptées à l'unanimité