CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 05 janvier 2016 à 18 h 00

MEMBRES PRESENTS :	Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Adjoints Dominique ADENOT, Géraldine BASTIEN, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Sondès EL HAFIDHI, Magali GALLAIS, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jean-Pierre LAVIGNE, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Antoine RECHAGNEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT, Conseillers Municipaux

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :	Marion CANALES (à Olivier BIANCHI), Valérie BERNARD (à Cécile AUDET), Nadia GUERMIT-MAFFRE (à Jean-Pierre BRENAS), Isabelle PADOVANI (à Antoine RECHAGNEUX), Sylviane TARDIEU (à Jean-Christophe CERVANTES)

Excusé(e) :	François BARRIÈRE, Conseiller Municipal

Absent(e)s :	Anne FAUROT, Conseillère Municipale

Secrétaire :	Marianne MAXIMI

Mme Nicaise JOSEPH, M. Alparslan COSKUN et M. Louis COUSTES arrivent pendant la présentation des quatre premières questions par Mme Françoise NOUHEN.

Mme Géraldine BASTIEN arrive pendant le débat qui suit cette présentation (fin de pouvoir donné à Mme Edith CANDELIER).

M. le Maire suspend la séance à 20h27 à la demande de M. Jean-Luc BLANC pendant ce même débat. M. le Maire reprend la séance à 20h30 après avoir constaté que le quorum est atteint.

M. Antoine RECHAGNEUX quitte la séance avant le vote de la question n°5 (fin du pouvoir donné par Mme Isabelle PADOVANI).

M. Alain LAFFONT quitte la séance avant le vote de la question n°6 et donne pouvoir à M. Florent NARANJO.

M. Simon POURRET quitte la séance avant le vote de la question n°6 et donne pouvoir à Mme Françoise NOUHEN.

I - QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

FINANCES

1 - Autorisations de programme	Les propositions sont adoptées à la majorité
2 - Budget Primitif 2016	Les propositions sont adoptées à la majorité
3 - Plan Pluriannuel d'Investissement 2016 - 2022	Les propositions sont adoptées à la majorité
4 - Vote des taux d'imposition des contributions directes	Les propositions sont adoptées à la majorité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

5 - Contrat de Ville

Les propositions sont adoptées à la majorité

VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

6 - Convention Ville/SMTC-AC de maîtrise d'ouvrage unique et d'occupation du domaine public sur le viaduc Saint-Jacques

Les propositions sont adoptées à la majorité

Géraldine BASTIEN, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Edith CANDELIER, Louis COUSTES, Nadia GUERMITT-MAFFRE, Christiane JALICON, Jean-Pierre LAVIGNE, Fabienne MONTEL, Didier MULLER ne prennent pas part au vote.

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

7 - Concours restreint de maîtrise d'oeuvre - Construction du lieu identitaire de la Comédie de Clermont - Scène Nationale à Clermont-Ferrand - Attribution du marché négocié de maîtrise d'oeuvre

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

II - QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

INTERCOMMUNALITE

8 - Rapport d'activité 2014 du Syndicat Intercommunal d'Electricité et de Gaz du Puy-de-Dôme (SIEG)

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport

FINANCES

9 - Admissions en non-valeur	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
10 - Délégation du Conseil Municipal à Monsieur le Maire en matière de gestion de dette	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
11 - Financement des groupes d'élus du Conseil Municipal	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
12 - Fixation des durées d'amortissement	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
13 - Garanties d'emprunt	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Nicaise JOSEPH, Françoise NOUHEN, et Odile VIGNAL en tant que membres du CA de LOGIDÔME ne prennent pas part aux votes Valérie BERNARD en tant que Présidente de l’OPHIS ne prend pas part au vote
14 - Rapport annuel de la dette	Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport
15 - Rencontres citoyennes de la mobilité - Participation financière	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
16 - Réglement fixant les modalités de prise en charge des garanties d'emprunt dans le domaine du logement social	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ACTION FONCIERE

17 - Acquisition de terrains par l'Etablissement Public Foncier / SMAF. Côtes de Clermont-Ferrand	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
18 - Déclassement du domaine public communal	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
19 - Echange foncier SMTC / Ville de Clermont-Ferrand suite à la réalisation de la ligne A du tramway	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
20 - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier SMAF	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
21 - Vente d'immeuble	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
22 - Vente d'un local commercial par l'Ophis 6 rue des Archers	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Valérie BERNARD en tant que Présidente de l’OPHIS ne prend pas part au vote

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

23 - Clôture des campagnes de ravalement de façades	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
24 - Concours des maisons fleuries	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
25 - Création d'une Société Publique Locale (SPL) et prise de participation	Les propositions sont adoptées à la majorité
26 - Projet urbain Saint-Jean : convention de financement des études et travaux d'aménagement	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
27 - Rapport 2014 sur l'utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine et l'application du Droit Commun	Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport

MARCHES PUBLICS

28 - Avenant 1 à la convention constitutive de groupement de commande entre la Ville de Clermont-Ferrand et la Ville de Durtol pour la passation d'un marché de travaux d'eau et d'assainissement avenue de Clermont et rue Trémonteix

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

29 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de Marchés Publics

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

30 - Marchés Publics - Avenants

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES

31 - Convention de partenariat entre le Centre d'Information sur les Droits des Femmes et des Familles du Puy-de-Dôme et la Ville de Clermont-Ferrand	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
32 - Dérogations au repos dominical - concessions automobiles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
33 - Information sur l'activité 2014-2015 du parking Poterne/Cathédrale	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
34 - Nouvelle convention crèche parentale Les P'tits Loups	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
35 - Revalorisation de la Prestation de Service Enfance Jeunesse concernant les Lieux d'Accueil Enfants Parents (LAEP)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
36 - Rénovation du réseau NTIC du Polydome - Avenant 8 au contrat de Délégation de Service Public	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
37 - Subvention exceptionnelle à l'Association des Collectifs Enfants Parents Professionnels de la Région Auvergne (ACEPP)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
38 - Subvention à une association d'Anciens Combattants	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
39 - Subventions aux associations travaillant dans le domaine social	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
40 - Subventions de fonctionnement à des associations travaillant dans le domaine de la santé	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

41 - Aide à la création	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
42 - Attribution d'une subvention à l'association HS PROJETS	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
43 - Soutien au Centre Lyrique Clermont Auvergne	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
44 - Soutien à l'association Pop'Art	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Dominique BRIAT et Isabelle LAVEST en tant que membres du Conseil d’Administration ne prennent pas part au vote

45 - Soutien à l'Association pour la Gestion de l'Orchestre d'Auvergne (AGORA)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Dominique ADENOT, Christiane JALICON, Isabelle LAVEST et Françoise NOUHEN en tant que membres du Conseil d’Administration ne prennent pas part aux votes
46 - Soutien à l'Ecole Supérieure d'Art Clermont Métropole	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
47 - Soutien à la Comédie de Clermont-Ferrand - Scène Nationale	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Jean-Pierre BRENAS, Sondès EL HAFIDHI, Isabelle LAVEST, Françoise NOUHEN, Dominique ROGUE-SALLARD, et Laurence SCHLIENGER en tant que membres du Conseil d’Administration ne prennent pas part aux votes
48 - Soutien à la culture et à diverses associations	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Isabelle LAVEST en tant que membre du Conseil d’Administration de l’Association les Amis du RIO, Philippe BOHELAY, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Isabelle LAVEST, Didier MULLER et Guillaume VIMONT en tant que membres du Conseil d’Administration du Comité des Fêtes de Clermont-Ferrand, Dominique BRIAT, Christiane JALICON, Sondès El HAFIDHI, Isabelle LAVEST en tant que membres du Conseil d’Administration de l’Association des Artistes d’Auvergne, Gérard BOHNER en tant que membre du Conseil d’Administration de l’Institut de Travail Social de la région Auvergne ne prennent pas part aux votes
49 - Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Cécile AUDET en tant que membre du Conseil d’établissement de l’Association Départementale des Pupilles de l’Ensignement Public du Puy-de-Dôme ne prend pas part au vote.
50 - Subvention exceptionnelle à l'Amicale Laïque Lachaux, à la Boîte à Malice et à Vélo Cité 63	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
51 - Subvention à l'association Pop'Art dans le cadre d'un partenariat avec Citéjeune	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Dominique BRIAT et Isabelle LAVEST en tant que membres du Conseil ne prennent pas part au vote
52 - Subventions à des amicales laïques, mouvements de jeunes et associations socioculturelles et socioéducatives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Christophe BERTUCAT en tant que membre du Conseil d’Administration du Foyer des jeunes et d’éducation populaire amicale laïque Chanteranne ne prend pas part au vote.

EDUCATION ET SPORT

53 - Activités culturelles dans le temps du Service Municipal d'Accueil Périscolaire (SMAP)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
54 - Association oeuvrant dans l'enfance - Subvention exceptionnelle	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
55 - Soutien aux projets associatifs dans le champ éducatif hors quartiers prioritaires	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
56 - Subvention de fonctionnement à l'Office Municipal du Sport de Clermont-Ferrand	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Christophe BERTUCAT, Louis COUSTES, Christine DULAC-ROUGERIE, Florent NARANJO Françoise NOUHEN, Simon POURRET, Dominique ROGUE-SALLARD, Guillaume VIMONT en tant que membres du Conseil d’Administration et de l’Assemblée Générale ne prennent pas part au vote.
57 - Subvention de fonctionnement à l'Université Blaise Pascal dans le cadre du "PERF Arbitrage"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Christine DULAC-ROUGERIE en tant que membre du Conseil de Gestion de PERF ARBITRAGE, Jérôme AUSLENDER en tant que membre du Conseil d’Administration de l’Université Blaise Pascal, ne prennent pas part au vote.
58 - Subvention exceptionnelle à une association sportive	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
59 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
60 - Subventions exceptionnelles à des associations étudiantes	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
61 - Subventions exceptionnelles à des organismes publics	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Jérôme AUSLENDER en tant que membre du Conseil d’Administration Université Blaise Pascal ne prend pas part au vote.

ENVIRONNEMENT

62 - Convention pluriannuelle 2015-2017 Ville - Conservatoire des Espaces Naturels d'Auvergne (CEN Auvergne)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Nicolas BONNET en tant que membre de l’Assemblée Générale ne prend pas part au vote

63 - Projet de convention pluriannuelle d'objectifs avec l'association "Centre Permanent d'Education à l'Environnement" (CEPE) dite CPIE "Clermont-Dômes"

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Cécile AUDET, Nicolas BONNET, Louis COUSTES, Simon POURRET et Guillaume VIMONT en tant que membres du Conseil d’Administration ne prennent pas part au vote.

Sondès EL HAFIDHI en tant que membre du Conseil d’Administration au nom de Clermont Communauté ne prend pas part au vote

64 - Projet de convention pluriannuelle d'objectifs avec l'Association pour un Développement Urbain Harmonieux par la Maîtrise de l'Energie (Aduhme)	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Grégory BERNARD, Nicolas BONNET, Patricia GUILHOT , Odile VIGNAL, Nicole PRIEUX en tant que membres du Conseil d’Administration ne prennent pas part au vote Dominique ROGUE-SALLARD en tant que membre de l’association au nom de Clermont Communauté ne prend pas part au vote.
65 - Protocole spécifique pour l'affectation des "CEE collectivités" du programme "Habiter mieux"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
66 - Renouvellement de convention de partenariat avec l'UNAF	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
67 - Renouvellement de la convention pluriannuelle d'objectifs avec la ligue pour la protection des oiseaux	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES JURIDIQUES

68 - Information au Conseil Municipal des actes accomplis en exécution du mandat donné à Monsieur le Maire pour ester en justice

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

69 - Projet de convention relative au nouveau Système d'Alerte et d'Information de la Population (SAIP)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

70 - Convention de mise à disposition de service médecine de prévention	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
71 - Les ratios d'avancement	Les propositions sont adoptées à la majorité

ACTIONS INTERNATIONALES

72 - Subvention exceptionnelle à une association et aide à projets

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

III – VOEUX

- Voeu pour la préservation du service public d'incendie et de secours sur notre territoire déposé par le groupe «Front de Gauche -Place au Peuple»

Le voeu est rejeté à la majorité

IV – HUIS CLOS

Le principe du Huis Clos est adopté à l’unanimité
73 - Bourses doctorales municipales	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
74 - Bourses municipales 2015 pour stages universitaires effectués dans les villes jumelées - complément	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
75 - Indemnisation pour dommage	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
76 - Mise en demeure de délibérer avant demande d'autorisation de plaider en vertu de l'article L 2132-5 du Code Général des Collectivités Territoriales	Les propositions sont adoptées à la majorité

La séance est levée à 00h18.

Fait à Clermont-Ferrand, le 06 janvier 2016

Le Maire

Olivier BIANCHI