CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 04 novembre 2011 à 18 h 00

MEMBRES PRESENTS :	Serge GODARD, Alain MARTINET, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC-ROUGERIE, Odile SAUGUES, Djamel IBRAHIM-OUALI, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Havva ISIK, Simon POURRET, Pascal GENET, Adjoints Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Guy BALLET, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Anne COURTILLÉ, Roger GIRARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, Didier MULLER, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Louis VIRGOULAY, Conseillers Municipaux

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :	Dominique ADENOT (à Serge GODARD), Bernard DANTAL (à Jacques LANOIR), Monique BONNET (à Philippe GORCE), Manuela FERREIRA DE SOUSA (à Christine DULAC-ROUGERIE), Philippe BOHELAY (à Alain BARDOT), Adoints Nicole BARBIN (à Jean-Pierre BRENAS), Carole COURTIAL (à Cécile AUDET), Jean-Michel DUCLOS (à Alain LAFFONT), Michel FANGET (à Christine PERRET), Jérôme GODARD (à Claudine KHATCHADOURIAN-TECER), Chantal MERCIER-COURTY (à Pascal GENET), Corinne NAJIM (à Patricia AUCOUTURIER), Eric SEVRE (à Alain MARTINET), Bruno SLAMA ( à Grégory BERNARD), Conseillers Municipaux

Excusé(e)s :	Jean-Philippe VALENTIN

Absent(e)s :

Secrétaire :	Sandrine CLAVIERES

Madame Danielle AUROI donne pouvoir à Madame Odile VIGNAL et quitte la séance à partir de la question n° 2.

Monsieur Alain LAFFONT(détenteur du pouvoir de Monsieur Jean-Michel DUCLOS) donne pouvoir à Madame Fatima CHENNOUF-TERRASSE et quitte la séance à partir de la question n° 8.

A partir de la question 8, Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Monsieur Alain MARTINET, Premier Adjoint.

I QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

FINANCES

1 - Débat d'Orientation Budgétaire 2012

Débat et prise de position de principe des divers groupes.

2 - Décision Modificative N° 2 - Exercice 2011

Les propositions sont adoptées à la majorité

ACTION FONCIERE AVEC DEBAT

3 - BIOGEMMA - Immeuble 8, rue des Frères Lumière

Les propositions sont adoptées à la majorité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE AVEC DEBAT

4 - Approbation de la 12ème procédure de modification du Plan d'Occupation des Sols

Les propositions sont adoptées à la majorité

AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES AVEC DEBAT 5 - Charte européenne pour l'égalité des hommes et des femmes	Les propositions sont adoptées à l'unanimité


6 - Communication du rapport d'observations de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la commune à partir de l'année 2005	Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport.

II DESIGNATIONS

DESIGNATIONS

7 - Commission Intercommunale des Impôts Directs

Les propositions sont adoptées à la majorité

Fatitma CHENNOUF-TERRASSE,Sandrine CLAVIERES, Jean-Michel DUCLOS et Alain LAFFONT ne prennent pas part au vote.

III VŒUX ET MOTIONS

VŒUX ET MOTIONS

Vœu a) - Reconnaître le crime d'Etat du 17 octobre 1961

Les propositions sont adoptées à la majorité

Guy BALLET Nicole BARBIN, Jean-Pierre BRENAS, Anne COURTILLÉ, Christiane JALICON, et Didier MULLER ne prennent pas part au vote.

Vœu b) - Libération de Rafah Nached

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Guy BALLET Nicole BARBIN, Jean-Pierre BRENAS, Anne COURTILLÉ, Christiane JALICON, et Didier MULLER ne prennent pas part au vote.

IV QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

FINANCES 8 - Garanties d'emprunt	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Serge GODARD,Dominique ADENOT, Danièle GUILLAUME, Michel FANGET, Jacques LANOIR et Bruno SLAMA ne prennent pas part au vote.
9 - Information du Conseil Municipal en matière de placement de trésorerie 2011	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
10 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de ligne de trésorerie 2011	Le Conseil Municipal prend acte de cette information
11 - Taxe d'Aménagement Fixation du taux et des exonérations facultatives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ACTION FONCIERE 12 - Acquisitions d'immeubles par l'Etablissement Public Foncier SMAF	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
13 - Acquisitions et vente d'immeubles - Diverses propriétés	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
14 - Donation ARNAUD. Vente d'un appartement sis 7 cité Chabrol	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
15 - Rachat d'immeubles à l'Etablissement Public Foncier SMAF et revente à des particuliers	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
16 - Vente de l'Hôtel de la Chantrerie	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Odile SAUGUES ne prend pas part au vote.

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

17 - Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Soutien aux projets associatifs

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Serge GODARD, Alain MARTINET, Djamel IBRAHIM OUALI , Havva ISIK, Danièle GUILLAUME, Alain LAFFONT et Eric SEVRE ne prennent pas part au vote.

18 - Liquidation ZAC de la Pardieu

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Alain BARDOT et Yves REVERSEAU ne prennent pas part au vote.

MARCHES PUBLICS

19 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de Marchés Publics

Le Conseil Municipal prend acte de cette information

20 - Marchés Publics

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES

21 - Attribution de subventions à des associations au titre des congrès et des manifestations

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

22 - Subvention exceptionnelle au Comité de Quartier "Mon quartier demain - La Gare - Delille Les Carmes"

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

23 - Subvention exceptionnelle à une association travaillant dans le domaine social

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE 24 - Attribution de subventions exceptionnelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
25 - Signature d'une convention triennale avec le Cinéma Le Rio	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Christophe BERTUCAT ne prend pas part au vote.
26 - Soutien à la vie associative	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
27 - Subvention exceptionnelle à l'association Les Petits Débrouillards	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

EDUCATION ET SPORT 28 - Convention d'objectifs entre la Ville et les associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
29 - Subvention de fonctionnement à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
30 - Subventions d'équipement à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
31 - Subventions exceptionnelles à des associations étudiantes dans le cadre de Clermont fête ses étudiants	Les propositions sont adoptées à l'unanimité