CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 3/11/2017

CONSEIL MUNICIPAL – SEANCE DU 03 novembre 2017 à 18 h 00

MEMBRES PRESENTS :	Olivier BIANCHI, Maire, président la séance Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE, Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Cécile AUDET, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Saïd Akim BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Adjoints Dominique ADENOT, Valérie BERNARD, Christophe BERTUCAT, Jean-Luc BLANC, Jean-Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÈS, Magali GALLAIS, Nadia GUERMIT-MAFFRE, Patricia GUILHOT, Pascal GUITTARD, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Marianne MAXIMI, Abdelmajid MELLOUKI, Pierre MIQUEL, Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Christian PORTEFAIX, Nicole PRIEUX, Antoine RECHAGNEUX, Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile VIGNAL, Guillaume VIMONT

Excusé(e)s ayant donné pouvoir :	Jérôme GODARD à Philippe BOHELAY, Cyril CINEUX à Pierre MIQUEL, Marion CANALES à Grégory BERNARD, Géraldine BASTIEN à Jean-Pierre BRENAS, Sondès EL HAFIDHI à Christophe BERTUCAT, Jean-Pierre LAVIGNE à Nadia GUERMIT-MAFFRE, Isabelle PADOVANI à Antoine RECHAGNEUX

Excusé(e)s :	François BARRIÈRE, Conseiller municipal

Absent(e)s :	Anne FAUROT, Conseillère municipale

Secrétaire :	Marianne MAXIMI

Monsieur Alain LAFFONT demande la présentation du vœu en première question de l’ordre du jour du Conseil. Monsieur le Maire n’y accède pas.

Monsieur Alain LAFFONT demande une suspension de séance à 18 h 10 à laquelle Monsieur le Maire accède.

Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire reprend la séance à 18 h 16.

Messieurs Grégory BERNARD et Louis COUSTES arrivent pendant la présentation de la question n° 1.

Madame Magali GALLAIS quitte la séance pendant la présentation de la question n° 5 et donne pouvoir à Monsieur Jean-Christophe CERVANTES.

Monsieur Antoine RECHAGNEUX quitte la séance pendant la présentation de la question n° 5 (fin du pouvoir donné par Madame Isabelle PADOVANI).

Monsieur Dominique ADENOT quitte la séance pendant la présentation de la question n° 8.

Monsieur Alain LAFFONT quitte la séance pendant la présentation de la question n° 16 et donne pouvoir à Monsieur Alparslan COSKUN.

QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

INTERCOMMUNALITE

1 - Rapports de Clermont Auvergne Métropole

Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ces rapports.

FINANCES

2 - Approbation du rapport final sur les valorisations de charges	Les propositions sont adoptées à la majorité
3 - Convention de remboursement de dette avec Clermont Auvergne Métropole dans le cadre des transferts de compétences au 1er janvier 2017	Les propositions sont adoptées à la majorité
4 - Rapport d'orientations budgétaires 2018	Les propositions sont adoptées à la majorité
5 - Rapport de présentation des actions entreprises à la suite des observations formulées par la Chambre Régionale des Comptes - Exercices 2008 à 2014	Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

6 - Création d'un observatoire des engagements

Les propositions sont adoptées à la majorité

7 - Nouveau Programme de Renouvellement Urbain (NPRU) : approbation de la charte partenariale de relogement

Les propositions sont adoptées à la majorité

VOIRIE-RÉSEAU-EAU-ASSAINISSEMENT

8 - Rapport annuel eau et assainissement 2016

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES

9 - Subventions exceptionnelles au titre de l'Egalité des Droits

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

10 - Convention de co-maîtrise d'ouvrage pour la requalification des abords de Notre-Dame-du-Port - Projet d'architecture et d'urbanisme

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

ACTIONS INTERNATIONALES

11 - Réseau International des Villes Michelin

Les propositions sont adoptées à la majorité

QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

FINANCES

12 - Admissions en non-valeur

Les propositions sont adoptées à l’unanimité

13 - Garanties d'emprunt

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Mesdames Françoise NOUHEN, Nicaise JOSEPH, Odile VIGNAL ne prennent pas part au vote en tant que membres du CA de LOGIDOME au titre de Clermont Auvergne Métropole.

ACTION FONCIÈRE

14 - Rachat licence IV à l'Etablissement Public Foncier Smaf	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
15 - Vente de 6 logements sociaux 21 mail d'Allagnat	Les propositions sont adoptées à la majorité
16 - Vente de terrain - Régularisation foncière rue Chappe à Clermont-Ferrand	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE

17 - Subvention à l'Association Départementale pour la Sauvegarde de l'Enfance et de l'Adolescence (ADSEA 63)

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

Mesdames Magali GALLAIS et Valérie BERNARD ne prennent pas part au vote en tant que membres du CA de l’ADSEA63.

AFFAIRES ÉCONOMIQUES ET SOCIALES

18 - Délégation de service public - Gestion par affermage du centre d'expositions et de congrès Polydome	Les propositions sont adoptées à la majorité
19 - Gare routière: rapport d'activité sur l'exercice 2016	Le Conseil Municipal prend acte de la communication de ce rapport.
20 - Information sur l'activité des parcs de stationnement exploités par INDIGO PARK - 2016	Le Conseil Municipal prend acte de ces informations
21 - Projets innovants : jardins et espaces partagés	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
22 - Subventions de fonctionnement aux comités de quartiers et à diverses associations de locataires	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Mme Christiane JALICON ne prend pas au vote, en tant que membre du comité de quartier les amis de Champradet

AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE

23 - Adoption de la nouvelle convention d'objectifs et de moyens de la Comédie de Clermont-Ferrand en vue du renouvellement du label "Scène Nationale"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité Mesdames NOUHEN, LAVEST, EL HAFIDHI, ROGUE-SALLARD, SCHIENGLER et Monsieur BRENAS ne prennent pas part au vote en tant que membres du CA de la Comédie
24 - Attribution de subventions exceptionnelles à des associations culturelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
25 - Soutien à la vie associative - subvention de fonctionnement	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
26 - Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
27 - Subvention exceptionnelle à l'association infinisciences	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

EDUCATION ET SPORT

28 - Subvention exceptionnelle à une association étudiante dans le cadre de "Clermont fête ses étudiants"	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
29 - Subventions exceptionnelles à des associations étudiantes	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
30 - Subventions exceptionnelles	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
31 - Subventions exceptionnelles d'équipement à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
32 - Subventions exceptionnelles à des associations sportives	Les propositions sont adoptées à l'unanimité

AFFAIRES JURIDIQUES

33 - Autorisation de paiement	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
34 - Information au Conseil Municipal des actes accomplis en exécution du mandat donné à Monsieur le Maire pour ester en justice	Le Conseil Municipal prend acte de ces informations

PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES

35 - Attribution d'une subvention de fonctionnement au comité d'activités sociales et culturelles (CASC) du personnel de la ville de Clermont-Ferrand et du centre communal d'action sociale (CCAS) pour l'année 2018 : avenant à la convention d'objectifs 2017-2020	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
36 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements hors métropole - Sondès EL HAFIDHI - Ile de la Réunion - DOM-TOM	Les propositions sont adoptées à la majorité
37 - Attribution de mandats spéciaux aux élu(es) dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger - Nicaise JOSEPH - REGENSBURG (ALLEMAGNE) - du 30 novembre au 03 décembre 2017	Les propositions sont adoptées à l'unanimité
38 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission "budget participatif" à la Direction du Développement Social et Urbain	Les propositions sont adoptées à la majorité

ACTIONS INTERNATIONALES

39 - Subventions aux associations et aides à projets internationaux

Les propositions sont adoptées à l'unanimité

QUESTIONS DIVERSES

VOEUX

- a) Voeu relatif aux baisses des ressources des collectivités déposé par le Groupe Rassemblement de la Droite et du Centre

Le vœu est rejeté à la majorité.

- b) Voeu relatif à la situation des migrants, déposé par les Groupes Socialiste, Communiste et Républicain-Front de Gauche, Europe Ecologie Les Verts, Racine et Social et Démocrate

Le vœu est adopté à la majorité

La séance est levée à 01 h 00

Fait à Clermont-Ferrand, le

Le Maire

Olivier BIANCHI

QUESTIONS PROPOSEES AVEC DEBAT

QUESTIONS PROPOSEES SANS DEBAT

QUESTIONS DIVERSES

VOEUX