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1. Conseil municipal
Le Maire et ses adjoints

ATTRIBUTIONS DE MESDAMES ET MESSIEURS LES ADJOINTS

Arrêté des délégations des Adjoints

 

Le Maire : M. Olivier BIANCHI

Les adjoints :

Mme Françoise NOUHEN, 1ère Adjointe
FINANCES ET ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

FINANCES

  • Finances et budget
  • Marchés publics


ÉVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES

  • Qualité du service public
  • Evaluation des politiques publiques


ÉTAT CIVIL

RECENSEMENT DE LA POPULATION

ÉLECTIONS

AFFAIRES JURIDIQUES

ARCHIVES



Mme Christine DULAC-ROUGERIE, 2ème Adjointe
SPORTS, GRANDS ÉVÈNEMENTS ET PROMOTION DE LA VILLE

SPORTS

  • Politique sportive
  • Associations à caractère sportif
  • Equipements, bâtiments des services sportifs
  • Instruction et signature des arrêtés de fermeture des terrains sportifs


GRANDS ÉVÉNEMENTS

  • Suivi logistique des grands événements


PROMOTION ET COMMUNICATION DE LA VILLE


Mme Monique BONNET, 3ème Adjointe
ESPACE PUBLIC ET EMBELLISSEMENT DE LA VILLE

PROPRETÉ ET EMBELLISSEMENT DE LA VILLE

  • Propreté de la Ville – gestion des déchets
  • Entretien de l'espace public
  • Embellissement de la Ville
  • Accessibilité de l’espace public
  • Espaces verts, parcs et jardins, fleurissement
  • Lutte contre les tags
  • Lutte contre la pollution animale


VOIRIE

  • Voirie : grosses réparations et entretien
  • Incorporation des voies privées


DOMAINE PUBLIC

  • Occupation du domaine public
  • Terrasses
  • Éclairage public


BÀTIMENTS

  • Bâtiments communaux affectés au fonctionnement général du service public municipal
  • Immeubles menaçant ruine
  • Procédures de péril
  • Études de sûreté et de sécurité publique


AFFAIRES MILITAIRES

  • Affaires militaires – Recensement des jeunes
  • Défense nationale
  • Maison du Combattant

 En l'absence ou en cas d'empêchement de Madame Françoise Nouhen, première Adjointe :

  • des questions relatives aux marchés publics
     

Mme Manuela FERREIRA DE SOUSA, 4ème adjointe

Adjointe de quartier de Montferrand
 

TOURISME – ÉGALITÉ DES DROITS

TOURISME

  • Fêtes foraines
  • Tourisme


ÉGALITE DES DROITS

  • Égalité femmes-hommes
  • Lutte contre les discriminations



M. Philippe BOHELAY, 5ème Adjoint
ACCOMPAGNEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE - ANIMATION SOCIOCULTURELLE - SUIVI DU RÉSEAU DES VILLES APPRENANTES DE L'UNESCO - ACCUEIL ET INTÉGRATION DES RÉSIDENTS ÉTRANGERS

ACCOMPAGNEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE

  • Vie associative
  • Centres associatifs et salles de quartier liées à la vie associative
  • Jardins familiaux et partagés

ANIMATION SOCIOCULTURELLE

  • Associations œuvrant dans le domaine de l’activité socioculturelle
  • Équipements, bâtiments et services de l’animation socioculturelle

SUIVI DU RÉSEAU DES VILLES APPRENANTES DE L'UNESCO

ACCUEIL ET INTÉGRATION DES RÉSIDENTS ÉTRANGERS

  • Accueil et Intégration des résidents étrangers
  • Instruction et signature des attestations d’accueil

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Philippe BOHELAY, 5ème adjoint :

  • délégation est donnée à l’adjoint d’astreinte pour l’instruction et la signature des attestations d’accueil.

M. Simon POURRET, 6ème Adjoint
POLITIQUE DE LA VILLE - JEUNESSE - DÉVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN

JEUNESSE

  • Politique jeunesse
  • Associations agissant dans le domaine de la jeunesse
  • Équipements, bâtiments et services dans le domaine de la jeunesse

POLITIQUE DE LA VILLE - DÉVELOPPEMENT SOCIAL URBAIN

  • Politique de la Ville : Contrat de Ville (en lien avec le Programme National de Rénovation Urbaine)
  • Vie des Quartiers- Développement social urbain
  • Équipements de proximité

 

Mme Isabelle LAVEST, 7ème Adjoint
POLITIQUE CULTURELLE
 

  • Création et diffusion
  • Médiation culturelle
  • Action culturelle
  • Associations culturelles
  • Manifestations culturelles - Festivals
  • Patrimoine, monuments historiques et musées
  • Enseignement artistique
  • Équipements, bâtiments et services culturels


 
M. Grégory BERNARD, 8ème Adjoint
URBANISME – HABITAT - LOGEMENT

  • Planification urbaine et aménagement durable (Plan Local d’Urbanisme, Zones d’aménagement concerté, Zones d’aménagement différé, Opérations d’aménagement, …)
  • Aménagement des quartiers et conception des espaces publics, rénovation urbaine
  • Protection de l’habitat ancien et harmonie urbaine (ravalements de façades, choix du mobilier urbain et des structures installées sur l’espace public, …)
  • Secteurs sauvegardés
  • Mise en œuvre des politiques d’habitat (concertation avec les bailleurs, suivi du Plan Local d’Habitat, suivi des opérations de réhabilitations urbaines, …)
  • Instruction, délivrance, contrôle des autorisations d’occupation des sols (permis de construire, permis d’aménager, permis de démolir, déclaration préalable, procès verbaux d’infraction, …)
  • Instruction en matière d’autorisation d’occupation des sols concernant la sécurité des bâtiments et équipements recevant du public.
  • Politique foncière (exercice du droit de préemption, procédure d’expropriation, tous les actes de cession, d’acquisition ou de mise à disposition immobilière, …)



Mme Cécile AUDET, 9ème Adjointe
ÉDUCATION – ENFANCE – PETITE ENFANCE

ÉDUCATION

  • Projet Educatif de la Ville et Projet Educatif Territorial
  • Réussite éducative – Contrat de réussite éducative
  • Relations avec les conseils d'écoles et les associations de parents d'élèves
  • Équipements et bâtiments scolaires
  • Associations éducatives


ENFANCE

  • Restaurants scolaires
  • Vie scolaire
  • Accueil et séjour de Loisirs
  • Santé scolaire
  • Équipements et bâtiments dédiés


PETITE ENFANCE

  • Petite enfance
  • Équipements et bâtiments dédiés
  • Associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance

GUICHET UNIQUE ENFANCE-FAMILLES

 

M. Jérôme GODARD, 10ème Adjoint
SÉCURITÉ

 SÉCURITÉ ET TRANQUILLITÉ PUBLIQUE

  • Police Municipale
  • Relations Ville / Police / Justice
  • Gérer les affaires relatives aux soins psychiatriques sans consentement
  • Effectuer les visites des établissements accueillant des malades atteints de troubles mentaux
  • Lutte contre le bruit
  • Réglementation sur les chiens dangereux
  • Fourrière animale


SÉCURITÉ DES BÂTIMENTS ET ÉQUIPEMENTS RECEVANT DU PUBLIC

  • Application de la réglementation concernant la sécurité du public
  • Commissions de sécurité


PRÉVENTION DES RISQUES MAJEURS

HYGIENE ET SALUBRITÉ

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jérôme GODARD, Adjoint, reçoivent délégation pour représenter le Maire aux réunions de la Commission de Sécurité :

  • Mme Christine DULAC-ROUGERIE, Adjointe, pour les équipements et bâtiments à vocation sportive

  • Mme Monique BONNET, Adjointe, pour les bâtiments communaux affectés au fonctionnement général du service public municipal

  • M Philippe BOHELAY, Adjoint, pour les centres associatifs et salles de quartiers liées à la vie associative

  • M. Simon POURRET, Adjoint, pour les équipements et bâtiments dans le domaine de l’animation, de la jeunesse et des loisirs

  • Mme Isabelle LAVEST, Adjointe, pour les équipements, installations et bâtiments à vocation culturelle et artistique, les monuments historiques et les musées

  • Mme Cécile AUDET, Adjointe, pour les équipements et bâtiments à vocation scolaire et périscolaire, les restaurants scolaires et les équipements et bâtiments dédiés à la petite enfance

  • M Jérôme AUSLENDER, Adjoint, pour les équipements, bâtiments dans le domaine de la vie étudiante et lycéenne

  • Mme Nicaise JOSEPH, Adjointe, pour les équipements et bâtiments à vocation sociale et qui concernent les personnes âgées.

En cas d’absence ou d’empêchement de M. Jérôme GODARD ou des adjoints amenés à suppléer M. Jérôme GODARD dans leurs domaines en application des dispositions de l’article 13 ci-dessus, délégation est donnée, dans l’ordre de priorité ci-dessous et en fonction des absences et empêchements à :

  • Mme Françoise NOUHEN, 1er Adjointe

  • Mme Manuela FERREIRA DE SOUSA

  • M. Grégory BERNARD

  • M. Cyril CINEUX

  • Mme Marion CANALES

  • M. Saïd Akim BARA

  • M. Gérard BOHNER

  • M. Nicolas BONNET

Des délégations seront données également à des Conseillers Municipaux Délégués.

M. Cyril CINEUX, 11ème Adjoint
TRANSPORTS - CIRCULATION

  • Déplacements urbains
  • Circulation
  • Signalisation
  • Stationnement
  • Taxis


M. Jérôme AUSLENDER, 12ème Adjoint
ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR – RECHERCHE – VIE ÉTUDIANTE – RELATIONS INTERNATIONALES

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR

  • Relations avec l'enseignement supérieur et la recherche


VIE ÉTUDIANTE

  • Vie étudiante et lycéenne
  • Associations étudiantes
  • Équipements, bâtiments et services dans le domaine de la vie étudiante et lycéenne


DÉVELOPPEMENT DES TECHNOLOGIES

  • Développement des technologies et Nouvelles Technologies de l'Information et de la Communication
  • Réseaux de télécommunications
  • Démocratisation de l'accès au numérique


RELATIONS INTERNATIONALES

 

Mme Nicaise JOSEPH, 13ème Adjointe
SOLIDARITÉ ET ACTION SOCIALE

SOLIDARITE – FAMILLE –– ACTION SOCIALE – PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP

  • Solidarités
  • Famille dans le cadre de l’action sociale
  • Action sociale
  • Personnes âgées
  • Relations avec le CCAS
  • Personnes en situation de handicap
  • Associations à caractère social et santé
  • Action sociale liée au logement
  • Équipements, bâtiments et services à caractère social

 

Mme Marion CANALES, 14ème Adjointe
ÉCONOMIE, ÉCONOMIE SOCIALE ET SOLIDAIRE ET CONGRÈS

ÉCONOMIE

  • Politique de l’emploi
  • Économie Sociale et Solidaire


CONGRÈS


M. Saïd Akim BARA, 15ème Adjoint
COMMERCE ET ARTISANAT

  • Commerce
  • Artisanat
  • Commerces ambulants
  • Brocantes
  • Foires
  • Marchés
  • Publicité – Affichage – Enseignes
  • Débits de boisson


M. Gérard BOHNER, 16ème Adjoint
DÉMOCRATIE DE PROXIMITÉ

  • Consultations des acteurs sociaux économiques
  • Information aux citoyens
  • Co-construction des projets

 

M. Nicolas BONNET, 17ème Adjoint

ÉCOLOGIE URBAINE - DÉVELOPPEMENT DURABLE – EAU ET ASSAINISSEMENT

ÉCOLOGIE URBAINE – DÉVELOPPEMENT DURABLE

  • Écologie urbaine – Transition énergétique
  • Qualité de l’air
  • Politique énergétique
  • Circulation douce (piétons, cyclistes)
  • Instruction et signature des arrêtés pour travaux de nuit


EAU ET ASSAINISSEMENT

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