MEMBRES PRESENTS : |
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Christine DULAC ROUGERIE, Nicolas BONNET, Marion CANALES, Cyril CINEUX, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Rémi CHABRILLAT, Nicaise JOSEPH, Jean-Christophe CERVANTES, Cécile AUDET, Jérôme GODARD, Christophe BERTUCAT, Magali GALLAIS, Jérôme AUSLENDER, Anne-Laure STANISLAS, Didier MULLER, Sondès EL HAFIDHI, Charles-André DUBREUIL, Sylviane TARDIEU, Adjoints
Dominique ADENOT, Anna AUBOIS, Marion BARRAUD, Laetitia BEN SADOK, Valérie BERNARD, Fatima BISMIR, Alexis BLONDEAU, Julien BONY, Jean-Pierre BRENAS, Estelle BRUANT, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Samir EL BAKKALI, Eric FAIDY, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Wendy LAFAYE, Diego LANDIVAR, Cécile LAPORTE, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, Pierre MIQUEL, Lucie MIZOULE, Lucas PEYRE, Frédéric PILAUD, Catherine PINET-TALLON, Stanislas RENIÉ, Pierre SABATIER, Vincent SOULIGNAC, Yannick VIGIGNOL, Thomas WEIBEL, Conseillers Municipaux |
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Excusé(e)s ayant donné pouvoir : |
Odile VIGNAL à Anne-Laure STANISLAS, Géraldine BASTIEN à Catherine PINET-TALLON, Dominique BRIAT à Dominique ADENOT, Marianne MAXIMI à Diego LANDIVAR |
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Excusé(e)s : |
Alparslan COSKUN |
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Absent(e)s : |
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Secrétaire : |
Wendy LAFAYE |
Fatima CHENNOUF-TERRASSE arrive pendant la présentation du diaporama de la question n°1.
Monsieur le Maire sort pour l’examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question n°3).
Christine DULAC ROUGERIE, Première Adjointe, préside la séance pour la présentation commune aux questions n°3 à 7 et le vote de la question n°3
Jean-Pierre BRENAS arrive pendant la présentation du diaporama commun aux questions n°3 à 7 (fin du pouvoir donné à Julien BONY).
Anna AUBOIS quitte la séance avant le vote de la question n°3 et donne pouvoir à Lucas PEYRE.
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°3.
Sondès EL HAFIDHI arrive avant le vote de la question n°8 (fin du pouvoir donné à Christophe BERTUCAT).
Valérie BERNARD quitte la séance avant le vote de la question n° 10 et donne pouvoir à Cécile AUDET.
FINANCES
Le Conseil Municipal prend acte de cette information |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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1) M. le Maire quitte la séance. Mme Christine DULAC ROUGERIE est élue présidente de séance à l’unanimité pour la question n°3.
2) Le Compte Administratif 2020 est adopté à la majorité. M. le Maire ne prend part ni au débat ni au vote du Compte Administratif.
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Le Conseil Municipal prend acte de cette information |
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Les propositions sont adoptées à la majorité |
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6 - Actualisation des autorisations de programme et crédits de paiement |
Les propositions sont adoptées à la majorité |
7 - Budget supplémentaire 2021 / Décision modificative n°1 - 2021 |
Les propositions sont adoptées à la majorité |
8 - Programmation pluriannuelle des investissements 2021-2030 |
Les propositions sont adoptées à la majorité |
ADMINISTRATION GENERALE
9 - Signature du contrat de sécurité intégrée (CSI) entre la Ville de Clermont-Ferrand et l'Etat |
Les propositions sont adoptées à la majorité |
AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES
10 - Mandat donné à la future convention citoyenne de la Ville de Clermont-Ferrand |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
Scrutateurs : Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL et Alexis BLONDEAU
1) Vote sur le maintien des deux postes d’Adjointes, à savoir le maintien du nombre d’Adjoints à 21 dont 5 Adjoints de quartier. Les propositions sont adoptées à la majorité
2) Vote sur le principe que les nouvelles Adjointes occupent, dans l’ordre du tableau, le même rang que les élues qui occupaient précédemment les postes devenus vacants, soit respectivement les postes de 15ième et 21ième Adjointes, et que le poste de 15ième Adjointe se cumule avec celui d’Adjointe de quartier Nord. Les propositions sont adoptées à la majorité
3) Election des Adjointes : Inscrits : 55 Votants : 54 Blancs : 10 Nuls : 3 Suffrages exprimés : 41 Majorité absolue : 21 A obtenu la liste présentée par Olivier BIANCHI : 41 voix
Sont élues : 15e Adjointe : Magali GALLAIS, Adjointe de quartier Nord 21e Adjointe : Sylviane TARDIEU |
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12 - Périmètre des cinq quartiers de la Ville de Clermont-Ferrand et rôle des adjoints de quartier |
Les propositions sont adoptées à la majorité |
VOIRIE-RESEAU-EAU-ASSAINISSEMENT
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
FINANCES
14 - Convention PayFip avec la Direction Générale des Finances Publiques |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la question n°15 : Rémi CHABRILLAT, Sondès EL HAFIDHI, Odile VIGNAL, Anne-Laure STANISLAS, Jean-Christophe CERVANTES, Grégory BERNARD, Marion CANALES et Eric FAIDY, membres de la SEML Assemblia au titre de la Ville et de la Métropole |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
AFFAIRES ECONOMIQUES ET SOCIALES
17 - Attribution d'une subvention de fonctionnement aux associations d'anciens combattants |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
18 - Attribution de subventions au titre des animations commerciales et artisanales |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
19 - Foire de Clermont - Cournon / Convention de partenariat |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la question n° 19 : M. le Maire, président d'honneur ; Manuela FERREIRA de SOUSA, Lucie MIZOULE, Yannick VIGIGNOL, membres du Conseil d’Administration ; Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Julien BONY, Pierre SABATIER, membres de l'Assemblée Générale. |
20 - Soutien à la vie associative - subventions de fonctionnement |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
21 - Soutien à la vie associative - subventions exceptionnelles |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote de la question n°22 : Cecile AUDET membre de l'Assemblée Générale et du Conseil d'orientation. |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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24 - Subventions de fonctionnement aux associations travaillant dans le domaine social |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
ACTION FONCIERE
25 - Achat fonds de commerce bar "Chez Juliette" 48 rue Gabriel Péri |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
26 - Acquisition fonds de commerce de brasserie 14 place des Carmes Déchaux |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
27 - Cession Ville à Etablissement Public Foncier Smaf - projet "Voie verte Allier" |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
URBANISME-POLITIQUE DE LA VILLE
Les propositions sont adoptées à la majorité |
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Le Conseil Municipal prend acte de cette information |
MARCHES PUBLICS
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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33 - Information du Conseil Municipal sur les décisions prises en matière de marchés publics |
Le Conseil Municipal prend acte de cette information |
AFFAIRES CULTURELLES-ANIMATION-JEUNESSE
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
37 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à une association culturelle |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
38 - Attribution de subvention au titre de l'aide à la création à la société CRESTAR Productions |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la question n°39 : M. le Maire, Isabelle LAVEST, Christine DULAC ROUGERIE et Rémi CHABRILLAT. |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas au vote de la question n°41 : Dominique BRIAT, membre de l’association Pop’Art à titre personnel. |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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44 - Soutien à la fondation Mémorial de la Shoah / Convention d'objectifs 2021-2023 |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prennent pas part au vote de la question n° 45 : Jérôme AUSLENDER, Steve MAQUAIRE-BEAUSOLEIL, membres du Conseil d’Administration du CROUS. |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote de la question n°46 : Lucie MIZOULE, membre du Conseil d’Administration de l'Université Clermont Auvergne au titre de la Métropole. |
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47 - Subventions exceptionnelles aux associations étudiantes |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
EDUCATION ET SPORT
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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50 - Subventions de fonctionnement à des associations sportives |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote de la question n°50 : Valérie BERNARD pour le Comité de quartier la Plaine les Vergnes à titre personnel. |
ENVIRONNEMENT
51 - Convention avec le Conservatoire d'Espaces Naturels d'Auvergne |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité Ne prend pas part au vote de la question n°51 : Laetitia BEN SADOK, membre de l'Assemblée Générale du CEN Auvergne. |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
AFFAIRES JURIDIQUES
Le Conseil Municipal prend acte de cette information |
PERSONNEL-MOYENS DES SERVICES
54 - Attribution de mandats spéciaux aux élu.es dans le cadre de leurs déplacements à l'étranger QUERETARO (MEXIQUE) |
La question n°54 est retirée de l’ordre du jour en raison du report de la conférence du réseau international des villes Michelin pour raison sanitaire. |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
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Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
ACTIONS INTERNATIONALES
57 - Réseau international des villes Michelin |
La question n°57 est retirée de l’ordre du jour en raison du report de la conférence du réseau international des villes Michelin pour raison sanitaire. |
58 - Subventions exceptionnelles aux associations et aide aux projets internationaux |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité |
Les propositions sont adoptées à l'unanimité
10 élus ne prennent pas part au vote.
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La séance est levée à 22 h 15
Fait à Clermont-Ferrand, le 29 juin 2021
Le Maire
Olivier BIANCHI